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Modèle de testament olographe pour désigner un exécuteur testam…

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Exemple de testament exécuteur testamentaire

Proposé il y a 17 ans

Modèle de testament olographe pour un legs à titre universel av…

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Exemple de testament légataire universel

Proposé il y a 17 ans

Modèle de testament olographe pour un legs universel entre époux

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Exemple de testament

Proposé il y a 17 ans

Comparatif de prix des 118 (tarif des renseignement téléphoniqu…

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Marchés publics
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Tarifs renseignements téléphoniques : Comparatif

Proposé il y a 17 ans

Loi chatel

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Modèle faisant référence à la Loi "Chatel" sur la tacite reconduction : pour s'opposer au renouvellement d'un contrat d'assura…

Proposé il y a 17 ans

Arrêt CA Rennes 10 juin 1987, Chalutier « Ile aux moines » (Dé…

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Commentaire de l'arrêt CA Rennes 10 juin 1987, Chalutier « Ile aux moines ». Suite à de mauvais résultats de pêche, le capita…

Proposé il y a 17 ans

Décision du Conseil Constitutionnel n°2006-535 DC - 30 mars 200…

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Décision polémique du Conseil constitutionnel concernant le CPE (contrat première embauche), et qui valide la loi très contest…

Proposé il y a 18 ans

PLAN COMPTABLE ASSOCIATIF

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Associations
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Nomenclature des comptes association loi 1901 au format pdf - Le plan comptable est composé des comptes du PCG de 1999, ainsi …

Proposé il y a 18 ans

Contrat à durée déterminée sans terme certain : Le licenciement…

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Droit social
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Le contrat sans terme précis dont l'objet est de remplacer un salarié absent ne peut être rompu avant le retour effectif du sa…

Proposé il y a 18 ans
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Cass. soc. 16 juin 2004 : ''Lorsque le contrat est conclu pour remplacer un salarié absent, il peut ne pas comporter un terme …

Proposé il y a 18 ans
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L'absence de mention au contrat de travail (CDD de remplacement sans terme précis) d'une durée minimale entraîne la requalific…

Proposé il y a 18 ans

Le Rouge et le Noir - Stendhal (1830) - Texte intégral

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PartitionsRomans en ligne
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Texte en ligne du roman Le Rouge et le Noir de Stendhal

Proposé il y a 18 ans

La Chartreuse de Parme - Stendhal (1839) - Texte intégral en li…

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PartitionsRomans en ligne
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Texte en ligne du roman La Chartreuse de Parme de Stendhal

Proposé il y a 18 ans

Théâtre - Molière - Tartuffe ou l'Imposteur

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PartitionsTextes de Théâtre
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Texte en ligne de la pièce de théâtre Tartuffe ou l'Imposteur de Molière

Proposé il y a 18 ans
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