54 documents dans la rubrique [Associations]

Droit des associations loi 1901, asso 1901, compagnies, spectacle, amicales : statuts loi 1901, administration associative ...

30 recherches documentaires

2
votes
1
réponse

club Equihennois du 3 eme age

0
vote
1
réponse

Parution au JO de la création du club de handball de Châtellerault

0
vote
2
réponses

Modele des lettre aux associations pour demander un local à une société HLM

Actif Il y a 10 ans
0
vote
2
réponses

Demande d'un local pour une association d'assistante maternelle demande au maire

Actif Il y a 11 ans
0
vote
0
réponse

Modèle de rapport de la commission d'apurement pour association loi 1901

Actif Il y a 11 ans
0
vote
1
réponse

Rémunération dirigeant association : décret conditions de versement d'une rémunération aux dirigeants d'une association

Actif Il y a 11 ans
Toclou

283
0
vote
1
réponse

Obligations de restitution des documents d'une association par le Président sortant

Actif Il y a 11 ans
Demander un document juridique

Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.

Consulter l'aide

Le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...

N'oubliez pas de répondre également aux recherches des autres Lexinautes !

Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Apportez des précisions utiles aux Lexinautes pour qu'ils trouvent votre document plus efficacement.
Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site. Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.
Demander un documentclose

En remplissant ce formulaire, vous demandez à la communauté des Lexinautes de vous aider à trouver un ou plusieurs documents juridiques et à vous guider dans votre recherche juridique. C'est comme un avis de recherche, qui sera diffusé sur le site et ses partenaires.

Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.

Consulter l'aide

expand_less