Résultats de la recherche

relatif aux effecteurs, au contenu et aux modalités de tarification des rendez-vous de prévention

[...] Les médecins, les sages-femmes, les infirmiers et les pharmaciens peuvent réaliser les entretiens de prévention mentionnés à l'article 1er. Les coordo [...]

[...] Les rendez-vous de prévention prévus à l' article L. 1411-6-2 du code de la santé publique donnent lieu à des entretiens de prévention, dont le conten [...]

[...] I. - Le montant du tarif de l'entretien de prévention prévu à l' article L. 1411-6-2 du code de la santé publique assurant la rémunération du professi [...]

relatif au versement des primes liées aux performances réalisées par les équipes de France à l'occasion des jeux Olympiques et Paralympiques d'été organisés en 2024 à Paris (France)

[...] Les sportifs et les guides ayant obtenu, lors des jeux Olympiques et Paralympiques d'été, organisés en 2024 à Paris (France), une médaille d'or, d'argent ou de bronze bénéficient d'une prime selon le barème [...]

[...] Le pourcentage prévu à l'article 3 du décret précité est fixé à 100 % du montant des sommes versées, dans une discipline, au titre des médailles obten [...]

[...] Les modalités de répartition de la somme mentionnée à l'article 3 du décret précité respectent les principes suivants : 1° Les modalités de répartitio [...]

fixant le modèle du formulaire « premier examen médical prénatal - vous attendez un enfant »

[...] L'arrêté du 2 août 2013 fixant le modèle du formulaire « premier examen médical prénatal - vous attendez un enfant » est abrogé. [...]

[...] Le modèle du formulaire « premier examen médical prénatal - vous attendez un enfant » doit désormais être conforme au modèle S 4110g enregistré par la [...]

[...] France, détection des jeunes, préparation des grandes échéances, entraînement des ligues régionales, développement du secteur handisport de haut niveau ; - l'animation d'un centre de ressources techniques [...] Compétences Connaissances : - fonctionnement d'un établissement public ; - organisation du sport en France ; - organisation et fonctionnement des politiques publiques maritimes en France ; - environnement [...]

portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques

[...] Par arrêté de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques en date du 3 août 2023, est nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques, [...]

portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques

[...] Par arrêté de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques en date du 23 juin 2022, est nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques [...] Yannick BESTAVEN, navigateur de course au large, détenteur du titre de marine marchande « Capitaine 200 voile au pont ». [...]

portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques

[...] Par arrêté de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques en date du 18 octobre 2022, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques [...]

[...] des équipes de France, détection des jeunes, préparation des grandes échéances, entraînement des ligues régionales, développement du secteur handisport de haut niveau ; - l'appui technique, scientifique [...] A ce titre, le COP 2019-2022 a été élaboré dans un objectif de renforcement du rôle de l'école dans la filière nautique et auprès des fédérations sportives et d'évolutions de son modèle économique. [...]

relatif à l'aménagement des rendez-vous de carrière des personnels enseignants dans les établissements d'enseignement privés sous contrat réalisés au titre de l'année 2021-2022

[...] La mise en œuvre des rendez-vous de carrière au titre de l'année scolaire 2021-2022 des personnels mentionnés au 1° de l'article 1er de l'arrêté du 13 [...]

[...] Un emploi de directeur adjoint de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques (ENVSN) est vacant à compter du 1er janvier 2022. [...] France, détection des jeunes, préparation des grandes échéances, entraînement des ligues régionales, développement du secteur handisport de haut niveau… ; - l'animation d'un centre de ressources techniques [...]

portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques

[...] déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports, en date du 2 mars 2022, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile [...]

portant nomination du président et des membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques

[...] Par arrêté de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques en date du 7 mars 2024, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques [...] Philippe FOURRIER est nommé président du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques. [...]