Juge consulaire

Lexeek » Droit » Dictionnaire

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer
23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !

Fermer

"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek
  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek
  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche
  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément

A savoir ...
  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?
  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue
Recherche parmi 21122 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.

Votre nom/pseudo



Posez directement votre question à un juriste (réponse en 24/48h)

Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse
 

  Pages  1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

    Suivant >>

Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Livret militaire de Monsieur auguste louis deschamps né a Mulsanne en SARTHE MercieDonze /nenette13/11/180Répondre
Journal officiel 14 aout 1960Fgpoir13/11/180Répondre
Journal officiel 1960Fgpoir13/11/180Répondre
Liste de la nationalite francaise du nom LARBI entre 1883-1961Larbi13/11/180Répondre
,nationalite fran de larbi djilaliLarbi13/11/180Répondre
,nationalite fran de larbi djljaliLarbi13/11/180Répondre
Médaille militaire de Blanc Joannès décret du 23/02/1961Blanc rené12/11/180Répondre
Décret d'admission à la nationalité française sous la référence 32865-48 Azzouz smail12/11/180Répondre
Condition pour la creation d'une ONG en cote d'ivoire Auligbaud legre12/11/180Répondre
Certificat nationalité française de Lakrib Hacene encien combattant 14 18Lakrib 12/11/180Répondre
Convention MDN avec Algérie TélécomMeci Fou09/11/180Répondre
Carte nationale d’identité Amineluca08/11/180Répondre
Légion d'honneur Clouet JulesLaurent08/11/180Répondre
Decret 12575x51-04 du 12 mai 1954Jplms8305/11/180Répondre
Liste des naturaliser algerirenne Bachi7705/11/180Répondre
JORF 254 du 3/11/2018 texte 32Pont05/11/180Répondre
Décret de nomination de la légion d'honneur de Kadi Mohamed dit MahmoudKamkam03/11/180Répondre
Publication au journal officiel du 23 decembre 1951 de la création de l'ASA LOIRET (Association Sport Automobile (club) Loiret)Gilles31/10/180Répondre
Demande de soutien financier pour une opperation chirugicaleBeni koassi31/10/180Répondre
Decret nationalité 1965Bensekhria31/10/180Répondre
Attestation de bon pèreChristine29/10/180Répondre
Copie Ramarobandro Roger Fortuné SoloRamarobandro Rivo29/10/180Répondre
Decret numerou de naturalisatione 45.1839Agha 28/10/180Répondre
Création Amicale des Anciens Combattants de Colombier SaugnieuMarcel28/10/180Répondre
Témoignage Jld7325/10/180Répondre
Algerien naturalisés français à partir de1830Ina25/10/180Répondre
Décret de nationalité Houchi mohandHaouchi24/10/180Répondre
Son certificat de nationalité françaiseMessyl5524/10/180Répondre
Bail appartement meubléEmmasante24/10/180Répondre
Décret de nomination de la légion d'honneurKamkam22/10/180Répondre
Temoignage sur la Célébrations de Noël et du Nouvel An en beautéVenon 22/10/181Répondre
Exemplaire d'une promesse de réengagementDomi22/10/181Répondre
Decret ou jugement de naturalisation de HAMRIOUI RAMDANE Né le 14-11-1904Juju19/10/180Répondre
Décret de naturalisation à la citoyenneté Française de Feu Ralambotsirofo AlphonseRichard Aimé
Jacques
Ralambotsirofo
18/10/180Répondre
Copie de la déclaration recognitive souscrite à la nationalité Française de benabid hachemi en 1904 à MOAKLANE SETIF Benabid chafik 18/10/180Répondre
Loi n° 11-04 du 17 février 2011Rama17/10/180Répondre
Certificat de nationalité avec un parent etrangerDevotion16/10/180Répondre
J.O du 18 déc. 1955, p. 12285Labrunye16/10/180Répondre
bulletin officiel décret naturalisationHygo3115/10/180Répondre
Copie de la déclaration de reconnaissance de nationalité françaiseHakim3120015/10/180Répondre

Pages  1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

  Suivant >>

Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Vous voulez votre lien ici ?

 Haut de page



Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.