Vos recherches en Droit

Le tableau suivant recense les recherches juridiques qui ont reçu des réponses sérieuses avant le 09/01/2020.

N'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

fiche de paye assistante maternelle vierge

add
xls

Bulletin de salaire pour assistant maternel

Proposé il y a 6 mois

Journal officiel du 19/07/1973, déclaration d'une Association l…

add

Lettre de demande de main levée sur véhicule gagé(adressée à la…

add
pdf

Sandra

Proposé il y a 6 mois

Proposition de loi de M. André Philip tendant à la création d'u…

add

Cahier de charge pour ouvrir crèche

add
pdf

Fiches sur la création de crèches

Proposé il y a 6 mois
Demander un document juridique

Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.

Consulter l'aide

Le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...

N'oubliez pas de répondre également aux recherches des autres Lexinautes !

Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Apportez des précisions utiles aux Lexinautes pour qu'ils trouvent votre document plus efficacement.
Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site. Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.
Demander un documentclose

En remplissant ce formulaire, vous demandez à la communauté des Lexinautes de vous aider à trouver un ou plusieurs documents juridiques et à vous guider dans votre recherche juridique. C'est comme un avis de recherche, qui sera diffusé sur le site et ses partenaires.

Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.

Consulter l'aide

expand_less