5 documents dans la rubrique [Droit portuaire]

Concessions d'outillage, ports de plaisance, ports de commerce et de pêche, droit de la plaisance, ports autonomes, domaine public portuaire, domaine portuaire, droits de port, manutention ...

7 recherches documentaires

0
vote
2
réponses

Convention type d'exploitation de terminal dans les ports autonomes maritimes

Actif Il y a 10 ans
0
vote
1
réponse

La politique portuaire française, rapport de la Cour des comptes 1999

Actif Il y a 14 ans
Toclou

285
0
vote
0
réponse

Note de synthèse de Barbara Lellouche sur la gestion des ports de plaisance

Actif Il y a 14 ans
Ziko

2
0
vote
0
réponse

Circulaire du 19 mars 1981 (cahier des charges "type" de concession de port de plaisance)

Actif Il y a 14 ans
Ziko

2
Demander un document juridique

Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.

Consulter l'aide

Le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...

N'oubliez pas de répondre également aux recherches des autres Lexinautes !

Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Apportez des précisions utiles aux Lexinautes pour qu'ils trouvent votre document plus efficacement.
Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site. Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.
Demander un documentclose

En remplissant ce formulaire, vous demandez à la communauté des Lexinautes de vous aider à trouver un ou plusieurs documents juridiques et à vous guider dans votre recherche juridique. C'est comme un avis de recherche, qui sera diffusé sur le site et ses partenaires.

Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.

Consulter l'aide

expand_less