Résultats de la recherche

portant désignation des candidats retenus ainsi que des candidats inscrits sur liste complémentaire pour suivre la 192e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale à Rouen et à Southampton (2 avril au 24 mai 2013)

[...] LASSIRE (Dominique), responsable des services généraux, correspondant de sûreté du site. M. [...] DONNATE (Edmond), correspondant local de presse pour un quotidien régional. M. GRUCHALA (William), surveillant de l'administration pénitentiaire. [...]

[...] exonérations, assiettes et cotisations forfaitaires applicables aux publics en formation et au volontariat ; - est chargé du suivi des sujets propres aux métiers de la création intellectuelle, de la presse [...] , de la jeunesse et des sports (journalistes, photographes, vendeurs-colporteurs de presse, correspondants locaux de presse, artistes interprètes, droits voisins). [...]

relative au projet d'abrogation de la directive territoriale d'aménagement de l'estuaire de la Loire

[...] Mme Sylvie HAUDEBOURG est nommée garante de la concertation préalable sur le projet d'abrogation de la directive territoriale d'aménagement de l'estua [...]

[...] La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française. [...]

[...] assiettes et cotisations forfaitaires applicables aux publics en formation et au volontariat ; - est chargé du suivi des règles de cotisations propres aux métiers de la création intellectuelle, de la presse [...] , de la jeunesse et des sports (journalistes, photographes, vendeurs-colporteurs de presse, correspondants locaux de presse, artistes interprètes, droits voisins). [...]

[...] exonérations, assiettes et cotisations forfaitaires applicables aux publics en formation et au volontariat ; ― est chargé du suivi des sujets propres aux métiers de la création intellectuelle, de la presse [...] , de la jeunesse et des sports (journalistes, photographes, vendeurs-colporteurs de presse, correspondants locaux de presse, artistes interprètes, droits voisins). [...]

[...] publics en formation et au volontariat ; suppressions ou rationalisations de taxes affectées ; - est chargé du suivi des règles de cotisations propres aux métiers de la création intellectuelle, de la presse [...] , de la jeunesse et des sports (journalistes, photographes, vendeurs-colporteurs de presse, correspondants locaux de presse, artistes interprètes, droits voisins). [...]

[...] publics en formation et au volontariat ; suppressions ou rationalisations de taxes affectées ; - est chargé du suivi des règles de cotisations propres aux métiers de la création intellectuelle, de la presse [...] , de la jeunesse et des sports (journalistes, photographes, vendeurs-colporteurs de presse, correspondants locaux de presse, artistes interprètes, droits voisins). [...]

[...] ; contrats aidés ; exonérations, assiettes et cotisations forfaitaires applicables aux publics en formation et au volontariat ; ― est chargé du suivi des métiers de la création intellectuelle, de la presse [...] , de la jeunesse et des sports (journalistes, photographes, vendeurs-colporteurs de presse, correspondants locaux de presse, artistes-interprètes, droits voisins). [...]

[...] ; contrats aidés ; exonérations, assiettes et cotisations forfaitaires applicables aux publics en formation et au volontariat ; ― est chargé du suivi des métiers de la création intellectuelle, de la presse [...] , de la jeunesse et des sports (journalistes, photographes, vendeurs-colporteurs de presse, correspondants locaux de presse, artistes-interprètes, droits voisins). [...]

[...] ; contrats aidés ; exonérations, assiettes et cotisations forfaitaires applicables aux publics en formation et au volontariat ; - est chargé du suivi des métiers de la création intellectuelle, de la presse [...] , de la jeunesse et des sports (journalistes, photographes, vendeurs-colporteurs de presse, correspondants locaux de presse, artistes-interprètes, droits voisins). [...]

dédiant les numéros courts de la forme 39 PQ à des services divers

[...] Le chef du service opérateurs et ressources de l'Autorité est chargé de l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de l [...]

[...] Les numéros courts de la forme 39 PQ sont dédiés à des services divers non gratuits fournis par les opérateurs à leurs abonnés. [...]

modifiant la composition de la commission paritaire des publications et agences de presse dans sa formation consacrée aux agences de presse

[...] des agences de presse dans la composition de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse, en tant que représentante de la Fédération française des [...] agences de presse, en remplacement de Mme Naoual DAIKHI. [...]