JO 10 avril 1981

Document demandé il y a 4 ans Actif il y a 4 ans Un document Envoyer un document

Concerne DEST CNAM

Document demandé le 4 mars '20 à 8:57

1 Document

Le tableau suivant recense les documents juridiques correspondant à cette recherche.
Suivez cette recherche, ou aidez la communauté et envoyez un document à votre tour !

pdf

Arrêté du 8 avril 1981 portant homologation des titres et des diplômes de l'enseignement technologique

Enregistrer Consulter Télécharger Copier la référence

Journal officiel du 10 avril 1981 numéro complémentaire (JORF NC 10/04/1981)
Diplômes du Conservatoire national des arts et métiers et de ses instituts
Diplôme d'études supérieures techniques (DEST Arts et Métiers)

Art. 1er. — Les diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d’homologation des titres et des diplômes de l’enseignement technologique au titre des homologations de droit.

journal officiel droit de l'éducation

Document partagé le 7 mars '20 à 10:47

Tilt
800

Aidez la communauté !
Connectez-vous ou inscrivez vous en 30 secondes pour envoyer un document.

Répondre à une demande

Pour répondre à une recherche, cliquez d'abord sur 'Fichiers' pour sélectionner votre fichier, ou placez le fichier dans la zone en pointillés.

Un petit formulaire va s'ouvrir où vous pourrez donner un titre à votre document, et des indications aux Lexinautes.

Une fois votre document envoyé, vous recevrez tout de suite 10 crédits.

Par la suite, vous recevrez des points de réputation en fonction de la pertinence de votre réponse.

Merci de contribuer au partage de l'information juridique !

Documents en rapport