Code de l'industrie cinématographique, à jour au 05.06.2009

Document demandé il y a 11 ans Actif il y a 11 ans 4 documents Envoyer un document

Code de l'industrie cinématographique, à jour au 05.06.2009

Document demandé le 5 juin '09 à 6:04

4 Documents

Le tableau suivant recense les documents correspondant à la recherche. Ajoutez cette demande de document à vos favoris pour rester informé(e) des évolutions de cette page. Répondez à votre tour.

pdf

L'intégralité de la Convention collective Organisations professionnelles de l'habitat social du 20 septembre 2005 au format pdf et à jour au 05.06.2009

Document partagé le 5 juin '09 à 6:04
pdf

L'intégralité du Code de l'industrie cinématographique, au format pdf et à jour au 05.06.2009 : Titre I : Du centre national de la cinématographie.

Document partagé le 5 juin '09 à 6:04
pdf

L'intégralité du Code de l'industrie cinématographique, au format pdf et à jour au 05.06.2009 : Titre II : De la profession cinématographique

Document partagé le 5 juin '09 à 6:04
pdf

L'intégralité du Code de l'industrie cinématographique, au format pdf et à jour au 05.06.2009 : Titre III : Du registre public de la cinématographie et de l'audiovisuel et du registre des options.

Document partagé le 5 juin '09 à 6:04
pdf

L'intégralité du Code de l'industrie cinématographique, au format pdf et à jour au 05.06.2009 : Titre IV : Du financement de l'industrie cinématographique

Document partagé le 5 juin '09 à 6:04
Connectez-vous ou inscrivez vous en 30 secondes pour répondre.
Connexionaccount_circle
Répondre à une demandeclose

Pour répondre à une recherche, cliquez d'abord sur 'Fichiers' pour sélectionner votre fichier, ou placez le fichier dans la zone en pointillés.

Un petit forumaire va s'ouvrir où vous pourrez donner un titre à votre document, et des indications aux Lexinautes.

Une fois votre document envoyé, vous recevrez tout de suite 10 crédits.

Par la suite, vous recevrez des points de réputation en fonction de la pertinence de votre réponse.

Merci de contribuer au partage de l'information juridique !

expand_less