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    Contrat de distribution CONTRAT DE DISTRIBUTION Le présent contrat est établi entre 1 ­ La société dont le siège social est à B 6900 MARCHE EN FAMENNE Belgique Ruedu MEUNIER n° 1A immatriculée à la TVA sous le numéro BE 861 580 229 représentée par Madame gérante ci après désigné le fournisseur 2 Nom Prénom Adresse   Code postal Localité Pays N° Tél N° Gsm N° Fax Email   N° de carte d identité   N° de TVA  Date de naissance ci après désigné le distributeur LES PARTIES PRESENTES ONT CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT sprl1A RUE DU MEUNIER B 6900 MARCHE EN FAMENNE Belgique N° d entreprise TVA BE 861 5 N° Unité Exploitation 2 134 Delta Lloyd Bank 634 405 Tél 32 4 95 9 Article 1 – Le produit   Le fournisseur distribue un potage aux légumes déshydratés sous l appellation LA SOUPE AUX CHOUX et dont la composition est Légumes 69 9 choux blancs pommes de terre carottes poivrons tomates épinards Condiment Sel Plante aromatique Ce potage a pour mission d aider les personnes le consommant à éliminer leurs kilos et centimètres en trop Il est présenté sous forme de boîte de 300 grs étiquetée Article 2 – L objet   Le fournisseur accorde au distributeur la distribution du produit repris en article 1 Article 3 – Le secteur géographique   Le secteur géographique attribué au distributeur est composé de tous les pays du monde Dans ce cadre au cas où un doute subsisterait il s engage à vérifier auprès des autorités compétentes que la commercialisation du produit repris en l article 1 est autorisée ex pour les pays de l Est les pays de droit américain… Dans le cas contraire la responsabilité du fournisseur ne pourra en aucun cas être engagée Article 4 – Les obligations du distributeur   Le distributeur s engage à ne distribuer le produit que sur les marchés les salons commerciaux les foires commerciales les stands dans les galeries marchandes et la vente à domicile auprès de particuliers Il s interdit donc d utiliser tout autre mode de distribution tels entre autres la vente en magas
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