Vos recherches en Droit

Le tableau suivant recense les recherches de documents juridiques qui ont reçu des réponses sérieuses avant le 22/04/2008.

Si vous le pouvez, n'oubliez pas d'aider la communauté en envoyant les documents que les Lexinautes recherchent !

Lettre type demande rendez vous juge des tutelles

add

Contrat de vente de prestations

add
doc

Contrat de vente de prestations

Proposé il y a 17 ans

Transfert siege social anglais en france

add
doc

Transfert siege social anglais en france

Proposé il y a 17 ans

Exemple de rapport de stage de comptabilité

add
html

Exemple de rapport de stage de comptabilité

Proposé il y a 17 ans

Je donne mon chiot jack russel

add
html

Je donne mon chiot jack russel

Proposé il y a 17 ans

Contra de travail en espagne

add
html

Contra de travail en espagne

Proposé il y a 17 ans

Lettre de donation

add
html

Acte de donation

Proposé il y a 17 ans

Modele de lettre pour mutation interne

add
doc

Modele de lettre pour mutation interne

Proposé il y a 17 ans

Cours de Comptabilité et Fiscalité d'entreprise

add

Calcul de l' ancienneté convention fehap

add
html

Calcul de l' ancienneté convention fehap

Proposé il y a 17 ans

Refus succession lettre type

add
html

Refus succession lettre type

Proposé il y a 17 ans

Formulaire de visa a lespagne

add
doc

travaille

Proposé il y a 17 ans
Demander un document juridique

Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.

Consulter l'aide

Le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...

N'oubliez pas de répondre également aux recherches des autres Lexinautes !

Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Apportez des précisions utiles aux Lexinautes pour qu'ils trouvent votre document plus efficacement.
Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site. Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.
Demander un documentclose

En remplissant ce formulaire, vous demandez à la communauté des Lexinautes de vous aider à trouver un ou plusieurs documents juridiques et à vous guider dans votre recherche juridique. C'est comme un avis de recherche, qui sera diffusé sur le site et ses partenaires.

Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.

Consulter l'aide

expand_less