Vos recherches en Droit

Le tableau suivant recense les recherches de documents juridiques qui ont reçu des réponses sérieuses avant le 19/06/2008.

Si vous le pouvez, n'oubliez pas d'aider la communauté en envoyant les documents que les Lexinautes recherchent !

Demande de titularisation

add
doc

lettre

Proposé il y a 17 ans

Certificat de vente pour scotter des mers

add
html

Certificat de vente pour scotter des mers

Proposé il y a 17 ans

Lettre de résiliation de canal +

add
html

RÉSILIATION DE TOUS MES CONTRATS CANAL +

Proposé il y a 17 ans

Exemple de lettre de motivation pour un poste en maison de retr…

add

Décret n°023 portant naturalisation et réintégration journal of…

add

Lettre offre de services d'une entreprise a une autre (pour l'…

add
html

Source / Description / Commentaire

Proposé il y a 17 ans

Bon de commande et bon de livraison

add
doc

Bon de commande et bon de livraison

Proposé il y a 17 ans

La nationalite de lemouedda touhami ne rn1916 a constantine dec…

add

Bonjour, je recherche un model de Statut de Societe civile immo…

add
doc

interne

Proposé il y a 17 ans

Lettre de demande de logement plus grand

add
doc

Lettre de demande de logement plus grand

Proposé il y a 17 ans

Recherche d'un contrar de travaille en italy et en france au do…

add
html

repense

Proposé il y a 17 ans

Extrait du livret militaire

add
html

nécessaire pour la retraite

Proposé il y a 17 ans
Demander un document juridique

Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.

Consulter l'aide

Le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...

N'oubliez pas de répondre également aux recherches des autres Lexinautes !

Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Apportez des précisions utiles aux Lexinautes pour qu'ils trouvent votre document plus efficacement.
Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site. Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.
Demander un documentclose

En remplissant ce formulaire, vous demandez à la communauté des Lexinautes de vous aider à trouver un ou plusieurs documents juridiques et à vous guider dans votre recherche juridique. C'est comme un avis de recherche, qui sera diffusé sur le site et ses partenaires.

Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.

Consulter l'aide

expand_less