Ex lettre de décharge de responsabilité

Document demandé il y a 13 ans Actif il y a 13 ans 5 documents Envoyer un document

Ex lettre de décharge de responsabilité

Document demandé le 12 juil. '06 à 10:35
je souhaite avoir un exemple de lettre de décharge de responsabilité à l'occasion de l'organisation d'un rallye.Merci par avance pour votre aide. – Melane 12 juil. '06 à 10:39
L'agence où je fais mon stage organise un rallye pour des enfants et des adultes. Elle souhaite faire signer aux participants/ou parents une décharge de responsabilité. J'ai fait une demande auprès de son assurance pour savoir si il était possible d'être assuré ponctuellement pour ce genre d'évènement. Du coup, l'assureur m'a répondu que Gianna, ma responsable, doit souscrire une nouvelle assurance pour l'ann%uFFFD%uFFFDe...ce qui lui fait un peu cher pour un rallye qui va durer 2x2h. En gros, la décharge signéé, suffira-t-elle à couvrir l'agence?? Merci par avance pour votre réponse – Melane 12 juil. '06 à 14:23
Bonjour à vous, je travail dans un garage et souhaite avoir un exemple de lettre pour un véhicule qui est soumis à notre entretient. Bricolé par le client je souhaite me décharger de toute responsabilités s'il y a domage ensuite (en ce qui concerne sa roue) Merci par avance pour votre aide. – Emily 16 févr. '07 à 16:42
je recherche une lettre de décharge de responsabilité concernant un terrain de cross privé et d'entrainement afin que nous propriétaires du terrain sommes en aucun cas responsable d'accidents, de litiges ou de dégradations en vers les pilotes, les accompagnateurs et le matériels (tous véhicules deux et quatre roues) dans l'enceinte boisé. – Virginie15743 2 nov. '07 à 21:07
je recherche une décharge de responsabilité pour l'entretien et lamonde d'un cheval – Fanny67-68 18 févr. '08 à 22:46
je recherche une décharge de responsabilité pour l'entretien et lamonde d'un cheval – Fanny67-68 18 févr. '08 à 22:46
je recherche une décharge de responsabilité pour l'entretien et la monte d'un cheval – Fanny67-68 18 févr. '08 à 22:46
je cherche une déchare de responsabilité pour un poste de voiture :) – Khadi 13 févr. '10 à 9:39
Bonjour, je souhaite louer des vélo (2) aux personnes qui viendraient dans mon gite. Je souhaite également les accompagner pour la découverte de la pratique du canoé et louerai donc une ou deux places dans mon canoe. Une lettre de décharge de responsabilité sufffirait-elle à me protéger d'un éventuel accident.;et que ce soit l'assurance du client qui fonctionne. Merci – Helene9108 26 mars '14 à 9:07

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Juste un exemple de lettre de décharge de responsabilité pour une association organisant des manifestations sportives et/ou automobiles.

Document partagé le 12 juil. '06 à 11:40
Toclou

285
doc

Voici un deuxième exemple de lettre permettant à l'organisateur d'une course auto ou d'un rally de décharger sa responsabilité.

Document partagé le 12 juil. '06 à 11:41
Toclou

285
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Ex lettre de décharge de responsabilité

Document partagé le 14 avr. '08 à 4:50
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