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152 résultats à votre recherche
Stephane Gensollen
09/10/2014
LexisNexis
2ème édition
Georges Decocq
27/09/2017
Dalloz
L'ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit commercial, l'acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l'entreprise (fonds de commerce, baux commerciaux) ainsi que les relations entre les entreprises (concurrence, contrat) et entre les professionnels et les consommateurs.Le manuel, fidèle au principe de la collection « HyperCours », aborde les matières concernées en deux parties liées l'une à l'autre.Au cours complet s'ajoutent des éléments pédagogiques : résumé (Mémo), définitions (Quid), bibliographie (Biblio), tests et exercices (Quiz) et pistes de réflexions (Débat).En un seul outil, le lecteur peut satisfaire son besoin de connaissance synthétique du droit commercial, tout en s'initiant à la préparation d'examens, de concours ou de travaux dirigés.La présente édition est à jour des dispositions législatives, des textes d'application et de la jurisprudence au 30 juin 2017.
Dimitri Houtcieff
06/07/2016
Sirey
Ce manuel présente les notions essentielles du droit commercial et les évolutions récentes auxquelles cette matière perpétuellement en mouvement a donné lieu.Sans négliger les fondamentaux, il propose une étude synthétique des actes de commerce, des commerçants, du fonds de commerce, des principaux contrats commerciaux, du droit de la concurrence et des instruments de crédit et de paiement.
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Decret ou jugement de naturalisation de HAMRIOUI RAMDANE Né le 14-11-1904Juju19/10/180Répondre
Décret de naturalisation à la citoyenneté Française de Feu Ralambotsirofo AlphonseRichard Aimé
Jacques
Ralambotsirofo
18/10/180Répondre
Copie de la déclaration recognitive souscrite à la nationalité Française de benabid hachemi en 1904 à MOAKLANE SETIF Benabid chafik 18/10/180Répondre
Loi n° 11-04 du 17 février 2011Rama17/10/180Répondre
Certificat de nationalité avec un parent etrangerDevotion16/10/180Répondre
J.O du 18 déc. 1955, p. 12285Labrunye16/10/180Répondre
bulletin officiel décret naturalisationHygo3115/10/180Répondre
Copie de la déclaration de reconnaissance de nationalité françaiseHakim3120015/10/180Répondre
Vo van ngo doc-phu-suSvklvo12/10/180Répondre
JOURNAL OFFICIEL DU FOYER RURAL DE BLAINCOURTCHRISTINE10/10/180Répondre
Formulaire de demande de droit application pour algériens né entre1954-1962Benkheira09/10/180Répondre
JO du 27 mars 1981Jprevost08/10/180Répondre
Modèles de pv de partage amiable dans une successionGino07/10/180Répondre
Déclaration de nationalité kechout cherif 1966Hichem2307/10/180Répondre
Décret de mon grand père ait merzeg MessaoudAit merzeg06/10/180Répondre
Chercher un décret   Les Buhafis Mohammed Sharif nés à Buslam Constantine le 21-08-1927Atmanebejaia0605/10/180Répondre
Décret derradji semmoune ne en 1909 en algerieOsinet05/10/180Répondre
JOURNAL OFFICIEL DU FOOTBALL CLUB DE MARTIGUESCecile04/10/180Répondre
Decret sur la naturalisation a la nationalite francaieHassiba03/10/180Répondre
une aide avec toute franchise. Hollande03/10/181Répondre
DécretAdelmanon240203/10/180Répondre
Adjeriou dit tahdjerit arezki ben mouloudHakim02/10/180Répondre
Livre de droit Rachid01/10/180Répondre
Décret Joujou 01/10/180Répondre
Reconnaissance a la nationalite francaise de didaoui chikhDidaoui30/09/180Répondre
Decret de naturalisation salah rabahLoupblanc123 mn30/09/180Répondre
Loi régissant les agents d'affaires au nigerHalidou29/09/180Répondre
Mon pere nee au maroc origine algerien j'ai leur acte de naissance a partie de nante esq je pzut demandé cnfSidobich29/09/180Répondre
Copie décret de naturalisation de monsieur Koala RobertRobert koala28/09/180Répondre
??????? ???????? ????????? ?????? ?????????Hamid28/09/180Répondre
Demande de financement pour réhabilitation d'une écoleRamar Elena27/09/180Répondre
Demandé levée interdiction d approcher au jugeAimerik127/09/180Répondre
Demande de stage ADVFTSERING24/09/180Répondre
KevinagishKevinagishIA24/09/180Répondre
Declaration de reconnaissance de nationalité française de mon grand père Makhlouf Amar Biba 24/09/180Répondre
Declaration de reconnaissance de nationalité française Biba 24/09/180Répondre
Décret de naturalisationHadbi21/09/180Répondre
Modèle de Statuts GIE AgrricoleMichel Haustant21/09/180Répondre
Carnet militaire de mon pere amri abdellah Amri2400019/09/180Répondre
SnatMimisihem16/09/180Répondre

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