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15 336 recherches documentaires
Convention collective Négoce et des prestations de services dans les domaines médico-techniques du 9 avril 1997, à jour au 01.…
Code du travail maritime, à jour au 04.12.2008
Convention collective Établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop du 20 décembre 1990, à jour au 28.12.2010
Convention collective Branche chanson, variétés, jazz, musiques actuelles du 30 avril 2003, à jour au 19.07.2011
L'intégralité du Code de l'éducation, au format pdf et à jour au 09.08.2010 : Partie réglementaire
Code des marchés publics (édition 2006), à jour au 01.04.2009
Code des marchés publics (édition 2006), à jour au 23.01.2011
Code des marchés publics (édition 2006), à jour au 12.11.2009
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