Résultats de la recherche

Le tableau suivant recense les résultats parmi les documents pour 5379-statuts-type-sarl-gardiennage-et-securite.

N'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

4 666 recherches documentaires

0
réponse

Statut GIE (modèle statut et règlement intérieur)

0
vote
Actif Il y a 10 ans
0
réponse

STATUT COMMENTE D'UN GIE : en vue de la création d'un atelier de première transformation de produit agricole

Actif Il y a 15 ans
0
vote
0
réponse

Status gie

0
vote
pdf

Status gie

Proposé il y a 16 ans
Actif Il y a 16 ans
0
réponse

GIE statut juridique

0
vote
pdf

GIE statut juridique

Proposé il y a 16 ans
Actif Il y a 16 ans
0
vote
0
réponse

Statut de GIE

0
vote
pdf

Statut de GIE

Proposé il y a 16 ans
Actif Il y a 16 ans
0
vote

Gie

0
réponse

Gie

0
vote
pdf

Gie

Proposé il y a 16 ans
Actif Il y a 16 ans
0
réponse

Modèle cession de parts pour une SCI

0
vote
doc

Modèle cession de parts pour une SCI

Proposé il y a 17 ans
0
vote
html

Exemple de cession de parts SCI

Proposé il y a 18 ans
Actif Il y a 18 ans
0
réponse

Convention collective Commerce de détail de l'horlogerie bijouterie du 17 décembre 1987, à jour au 07.08.2011

Actif Il y a 13 ans
0
réponse

Convention collective Région Champagne-Ardenne du 14 juin 2006 concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtimen…

Actif Il y a 13 ans
0
réponse

Convention collective Ouvriers indépendants des studios de la production cinématographique du 1er août 1960, à jour au 11.05.2…

Actif Il y a 14 ans
0
réponse

Convention collective Commerce de détail de l'horlogerie bijouterie du 17 décembre 1987, à jour au 29.01.2011

Actif Il y a 14 ans
0
réponse

Convention collective Avocats et de leur personnel du 20 février 1979, à jour au 05.01.2011

Actif Il y a 14 ans
Demander un document juridique

Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.

Consulter l'aide

Le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...

N'oubliez pas de répondre également aux recherches des autres Lexinautes !

Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Apportez des précisions utiles aux Lexinautes pour qu'ils trouvent votre document plus efficacement.
Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site. Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.
Demander un documentclose

En remplissant ce formulaire, vous demandez à la communauté des Lexinautes de vous aider à trouver un ou plusieurs documents juridiques et à vous guider dans votre recherche juridique. C'est comme un avis de recherche, qui sera diffusé sur le site et ses partenaires.

Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.

Consulter l'aide

expand_less