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8 217 recherches documentaires
Code de la santé publique, à jour au 11.09.2009
Convention collective Universités et instituts catholiques de France du 4 juin 2002, à jour au 26.12.2010
Un cours complet présentant la règle de droit, les règles de preuve, le système judiciaire ...
L'intégralité du Code minier, au format pdf et à jour au 02.04.2009 : Livre Ier : Régime général
L'intégralité du Code minier, au format pdf et à jour au 02.04.2009 : Livre II : Régimes particuliers
L'intégralité du Code minier, au format pdf et à jour au 02.04.2009 : Livre III : Dispositions sociales
L'intégralité du Code minier, au format pdf et à jour au 20.01.2009 : Livre Ier : Régime général
L'intégralité du Code minier, au format pdf et à jour au 20.01.2009 : Livre II : Régimes particuliers
L'intégralité du Code minier, au format pdf et à jour au 20.01.2009 : Livre III : Dispositions sociales
L'intégralité du Code forestier, au format pdf et à jour au 21.06.2011 : Partie réglementaire
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