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8 058 recherches documentaires
L'intégralité du Code du sport, au format pdf et à jour au 29.01.2012 : Partie législative
L'intégralité du Code du sport, au format pdf et à jour au 29.01.2012 : Partie réglementaire - Décrets
L'intégralité du Code du sport, au format pdf et à jour au 29.01.2012 : Partie réglementaire - Arrêtés
L'intégralité du Code de l'éducation, au format pdf et à jour au 16.03.2011 : Partie réglementaire
L'intégralité de la Convention collective Personnels P au format pdf et à jour au 21.01.2009
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