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15 090 recherches documentaires
Convention collective Branche chanson, variétés, jazz, musiques actuelles du 30 avril 2003, à jour au 19.07.2011
Code des marchés publics (édition 2006), à jour au 06.01.2012
Code de l'artisanat, à jour au 18.02.2009
L'intégralité du Code de la route, au format pdf et à jour au 08.10.2011 : Partie législative
Convention collective Personnel des coopératives de consommation du 30 avril 1956, à jour au 18.11.2010
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