Recherches juridiques de Sophie23953
Le tableau suivant recense les recherches juridiques proposées par Sophie23953.
Participez à l'accès au droit et aidez Sophie23953 à trouver les documents juridiques recherchés !
refus d\'agrément : mauvaise connaissance sur l\'enfant place ainsi que sur ses parents = proffession, que je dois je faire…
Mon agrement a ete refuse ains que le recours, je pourrais refaire la demande quand ?
Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
En remplissant ce formulaire, vous demandez à la communauté des Lexinautes de vous aider à trouver un ou plusieurs documents juridiques et à vous guider dans votre recherche juridique. C'est comme un avis de recherche, qui sera diffusé sur le site et ses partenaires.
Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.