JORF n°0063 du 14 mars 2026

Semaine du lundi 15 au vendredi 20 mars 2026

Mardi 17 mars 2026 à 10 heures :
Commission Affaires européennes et internationales.
Salle 301.
Rencontre avec une délégation du CES européen.
10 heures - 12 heures : Réunion de travail sur le prochain cadre financier pluriannuel :
Présentation de l'avis du CES UE sur le prochain cadre financier pluriannuel (CFP) « Ressources propres proposition pour 2025 » (M. Luca JAHIER, rapporteur, Mme Katrina ZARINA, rapporteure).
Présentation de l'avis « Complexité des aides de l'Union européenne et visibilité de son action » (Mme Catherine LION, rapporteure, Mme Catherine PAJARES, rapporteure).
Mardi 17 mars 2026 à 14 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Approbation du PV de la réunion du mardi 10 mars.
Bilan du fonctionnement de la commission au cours de la mandature.
Bilan de la mise en œuvre de la participation du public (journée participative, plateforme numérique, questionnaires, aller-vers, etc.).
Bilan de fonctionnement de la commission en lien notamment avec les règles qu'elle s'est donnée en début de mandature.
Mercredi 18 mars 2026 à 9 heures :
Commission Affaires sociales et santé.
Salle 225.
Contribution du CESE aux « Etats généraux de la bioéthique » (rapporteures : Mmes Catalina PAJARES y SANCHEZ et Martine VIGNAU).
Examen du projet de plan de l'avant-projet d'avis « Crises sanitaires : prévenir, anticiper, coordonner » (rapporteurs : M. Gilles BONNEFOND et Mme Christelle CAILLET).
Fin de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis et vote.
Mercredi 18 mars 2026 à 9 h 30 :
Commission Environnement.
Salle 67.
Auditions exploratoires consacrées au « budget vert » de l'Etat :
Thibaut ROULON, chef du bureau de la politique budgétaire à la direction du budget (ministère de l'action et des comptes publics).
Adrianne MOREAU, adjointe au chef du bureau de la politique budgétaire.
Présentation et validation du bilan de mandature de la commission de l'environnement.
Mercredi 18 mars 2026 à 14 heures :
Commission Economie et finances.
Salle 67 et visioconférence.
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 11 mars 2026.
Auditions exploratoires.
Mme Sophie MOURLON, directrice générale à la direction générale de l'énergie et du climat (DGEC), accompagnée de Mme Violaine TARIZZO, directrice de cabinet.
M. Olivier HOUVENAGEL, RTE, directeur de l'économie du système électrique.
Mercredi 18 mars 2026 à 14 heures :
Commission Territoires, agriculture et alimentation.
Salle 249 et en visioconférence.
Audition d'information de Mmes Anne Dufour et Alessandra Kirsch, inspectrices du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux pour présenter le rapport du CGAAER Les exploitations françaises sont-elles compétitives par rapport à leurs concurrentes européennes ?
Mercredi 18 mars 2026 à 14 h 15 :
Commission Travail et emploi.
Salle 22.
Présentation du bilan de la mandature de la commission.