JORF n°0044 du 21 février 2026

Semaine du lundi 23 au vendredi 27 février 2026

Mardi 24 février 2026, à 9 heures :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Salle 249 et visioconférence.
Projet de résolution : « Face aux menaces du mouvement anti-genre, le choix de la lucidité et de l'action s'impose - L'attaque systématique des droits des femmes et des minorités, élément majeur d'un projet politique global » (Mme Agathe HAMEL, rapporteure).
Suite de l'examen en deuxième lecture (à partir de l'amendement 91) et vote.
Mardi 24 février 2026, à 9 h 30 :
Commission Travail et Emploi.
Salle 229.
Projet d'avis : « Lutter contre la précarité professionnelle par une économie plus inclusive » (MM. Jean-Marc BOIVIN et Saïd HAMMOUCHE).
Examen des amendements plénière.
Mardi 24 février 2026, à 11 heures :
Commission Affaires européennes et internationales.
Salle 67.
Bilan de fin de mandature sur : « L'espace francophone : relever des défis économiques et numériques pour assurer son dynamisme » (M. Jean-Lou BLACHIER, rapporteur).
11 heures : audition de Mme Amélia LAKRAFI, déléguée générale de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (APF).
Mardi 24 février 2026, à 17 heures :
Délégation aux outre-mer.
Salle 249 et visioconférence.
Bilan de mandature de la délégation aux outre-mer.
Mercredi 25 février 2026, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé.
Salle 229.
« Crises sanitaires : prévenir, anticiper, coordonner » (M. Gilles BONNEFOND, rapporteur, et Mme Christelle CAILLET, rapporteure).
Suite et fin de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Examen du bilan de la mandature de la commission.
Mercredi 25 février 2026, à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Information et échanges sur deux projets d'articles dans le cadre de la promotion de l'avis « Satisfaire les besoins fondamentaux des enfants et garantir leurs droits, dans tous les temps et espaces de leur vie quotidienne ».
Bilan de mandature de la commission.
Bilan de la mise en œuvre de la mission Promotion des avis et suivi des préconisations.