JORF n°0266 du 17 novembre 2023

Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

Membres présents ou excusés

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du jeudi 16 novembre 2023
Présents  : Grégory Blanc, François Bonhomme, Laurent Burgoa, Cédric Chevalier, Thierry Cozic, Bernard Delcros, Corinne Féret, Françoise Gatel, Fabien Genet, Hervé Gillé, Pascale Gruny, Daniel Gueret, Patrice Joly, Éric Kerrouche, Gérard Lahellec, Pascal Martin, Franck Montaugé, Olivier Paccaud, Guylène Pantel, Didier Rambaud, Hervé Reynaud, Jean-Yves Roux.
Excusés  : Nadine Bellurot, Catherine Di Folco, Muriel Jourda, Sonia de La Provôté, Rémy Pointereau, Patricia Schillinger, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Assistaient en outre à la séance  :  Viviane Artigalas, Audrey Bélim, Frédéric Buval, Guillaume Chevrollier, Jocelyne Guidez, Micheline Jacques, Akli Mellouli, Georges Naturel, Jean-Gérard Paumier, Annick Petrus, Marie-Laure Phinera-Horth, Teva Rohfritsch, Lana Tetuanui.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du jeudi 16 novembre 2023
Présents  : Viviane Artigalas, Audrey Bélim, Guillaume Chevrollier, Micheline Jacques, Éric Jeansannetas, Viviane Malet, Akli Mellouli, Georges Naturel, Saïd Omar Oili, Jean-Gérard Paumier, Annick Petrus, Marie-Laure Phinera-Horth, Teva Rohfritsch, Lana Tetuanui.
Excusés  : Philippe Bas, Frédéric Buval, Agnès Canayer, Mathieu Darnaud, Jacqueline Eustache-Brinio, Annick Girardin, Antoine Lefèvre, Vivette Lopez, Victorin Lurel, Georges Patient, Évelyne Perrot, Pierre-Jean Verzelen.
Délégation aux entreprises
Séance du jeudi 16 novembre 2023
Présents  : Jean-Luc Brault, Michel Canévet, Brigitte Devésa, Guillaume Gontard, Daniel Laurent, Pauline Martin, Michel Masset, Anne-Marie Nédélec, Olivier Rietmann, Anne-Sophie Romagny, Simon Uzenat, Sylvie Valente Le Hir.
Excusés  : Yves Bleunven, Denis Bouad, Emmanuel Capus, Patrick Chauvet, Gilbert Favreau, Lauriane Josende, Else Joseph, Christian Klinger, Martin Lévrier, Damien Michallet, Cyril Pellevat, Clément Pernot.

Convocations

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 23 novembre 2023, à 8h30, salle Médicis
A l'occasion de la Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes (25 novembre), colloque consacré à un état des lieux du droit et de l'accès à l'avortement dans le monde.