JORF n°0053 du 3 mars 2021

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2020-2021

ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Conférence des Présidents du mardi 2 mars 2021)

DATES
MATIN
APRÈS-MIDI
SOIR
Semaine de contrôle
MARS MARDI 2
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Vote solennel : Pt programmation développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales.
- Débat sur la territorialisation du plan de relance. (1)
À 21 heures :
- Débat sur les moyens de remédier aux effets de l'épidémie de covid-19 sur la jeunesse. (2)
MERCREDI 3
À 15 heures :
- Débat consacré à l'Europe.
- Débat sur les nécessaires mutations du secteur aérien face aux défis écologique et
économique. (3)
À 21 heures :
- Suite du débat sur les nécessaires mutations du secteur aérien face aux défis écologique et économique.
- Débat sur les conclusions du rapport de la mission d'information sur les
enfants sans identité. (4)

(1) Inscription à la demande du groupe LaREM.
(2) Inscription à la demande du groupe LR.
(3) Inscription à la demande du groupe Dem.
(4) Inscription à la demande du groupe SOC.

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2020-2021

DATES
MATIN
APRÈS-MIDI
SOIR
MARS
JEUDI 4
À 9 heures :
- Débat sur les politiques de la France au Sahel. (5)
- Questions sur le rôle des banques et des assurances
dans la crise de la covid-19. (6)
À 15 heures :
- Questions sur l'explosion de la pauvreté suite à la pandémie de covid-19. (7)
- Questions sur le rapport de la commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse : comment éviter une
génération sacrifiée ? (8)
Semaine du Gouvernement
MARDI 9
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- CMP Pt org. relatif à l'élection du Président de la République.
- Pt constit. article 1er de la Constitution et préservation de l'environnement (3787, 3894,
3902).
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
MERCREDI 10
À 15 heures :
- Suite Pt constit. article 1er de la Constitution et préservation de l'environnement.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
JEUDI 11
À 9 heures :
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
Semaine de l'Assemblée
LUNDI 15
À 16 heures :
- Pn Sénat protection des jeunes mineurs des crimes sexuels (3796).
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.

(5) Inscription à la demande du groupe Agir ens.
(6) Inscription à la demande du groupe UDI-I.
(7) Inscription à la demande du groupe FI.
(8) Inscription à la demande des groupes LT et GDR.

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2020-2021

DATES
MATIN
APRÈS-MIDI
SOIR
MARS MARDI 16
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Vote solennel : Pt constit. article 1er de la Constitution et
préservation de l'environnement.
- Suite odj de la veille.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
MERCREDI 17
À 15 heures :
- CMP ou nlle lect. Pn réforme courtage de l'assurance et courtage en opérations de banque et services de paiement.
- CMP ou nlle lect. Pn efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale.
- Pt org. Sénat simplification des expérimentations art. 72 al. 4 de la Constitution (3523).
- Suite Pn Sénat protection des jeunes mineurs des crimes sexuels.
- Pn démocratiser le sport en France (3808).
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
JEUDI 18
À 9 heures :
- Pn droits à protection sociale assistants maternels et salariés des particuliers
employeurs (3807). (10)
- CMP ou nlle lect.
Pn amélioration du système de santé par la confiance et la simplification.
- Suite Pn démocratiser le sport en France.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.

(10) Procédure d'examen simplifiée.

DATES
MATIN
APRÈS-MIDI
SOIR
MARS VENDREDI 19
À 9 heures :
- Pn Sénat droit au respect de la dignité en détention.
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
Semaine de contrôle
LUNDI 22
À 16 heures :
- Débat sur l'impact de la crise sur la jeunesse. (11)
- Débat sur la dimension logistique de la stratégie vaccinale contre l'épidémie de covid-19. (12)
À 21 heures :
- Suite du débat sur la dimension logistique de la stratégie vaccinale contre l'épidémie de covid-19.
- Débat sur le thème :
« La dette publique : la payer ou l'annuler ? » (13)
MARDI 23
À 9 heures :
- Questions orales sans débat.
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes.
- Débat sur la politique du Gouvernement en faveur des associations. (14)
À 21 heures :
- Suite du débat sur la politique du Gouvernement en faveur des associations.
- Débat sur les seniors
face à la crise sanitaire.(15)
MERCREDI 24
À 15 heures :
- Débat consacré au suivi de la crise sanitaire.
- Débat sur le rapport de la commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé
environnementale. (16)
À 21 heures :
- Suite du débat sur le rapport de la commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale.
- Débat relatif aux effets de la crise sur les associations de nos
territoires. (17)

(11) Inscription à la demande du groupe FI.
(12) Inscription à la demande du groupe LT.
(13) Inscription à la demande du groupe GDR.
(14) Inscription à la demande du groupe LaREM.
(15) Inscription à la demande du groupe LR.
(16) Inscription à la demande du groupe Dem.
(17) Inscription à la demande du groupe SOC.

DATES
MATIN
APRÈS-MIDI
SOIR
JEUDI 25
À 9 heures : (18)
- Pn Sénat protection des mineurs des usages dangereux du protoxyde
d'azote (2498). (19)
- Pn résol. (art. 34-1 de la Constitution) ajout du nom de Valéry Giscard d'Estaing à celui de l'établissement public des musées d'Orsay et de l'Orangerie (3640).
- Pn accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer (3863 rect.).
- Pn relative aux contrôles d'identité (3845).
- Pn lutte contre la fraude à l'identité dans le cadre des mineurs non accompagnés (3443).
- Pn lutte contre les individus violents lors de manifestations (3848).
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
VENDREDI 26
À 9 heures :
- Débat sur le thème : « La France face à la révolution des NBIC : quelle place dans le match États-Unis /
Chine ? » (20)
- Débat sur le rapport au Gouvernement « Investir pour mieux saisir, confisquer
pour mieux sanctionner ». (21)

(18) Ordre du jour proposé par le groupe UDI-I.
(19) Procédure d'examen simplifiée.
(20) Inscription à la demande du groupe Agir ens.
(21) Inscription à la demande du groupe UDI-I.