JORF n°1 du 2 janvier 1990

372 inscrits

Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 177

Nouveaux inscrits: 4

M. Blaser, conseiller référendaire.
M. Garban, conseiller référendaire.
Mme Rouge, épouse Planquelle, substitut (Paris).
Mlle Sant, conseiller référendaire.

RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES AUX FONCTIONS DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL

Inscrits: 106

Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 50

M. Albertini (Pascal), juge (Créteil).
M. Aragon-Brunet, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
M. Bardy, magistrat du parquet (détaché).
M. Bayet, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
M. Blandeyrac, juge (Paris).
M. Bloch, substitut à l'administration centrale.
M. Bonnet, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
Mme Bouanha, juge (Paris), tribunal de police.
Mme Bouffiere, épouse Grange, juge de l'application des peines (Paris).
Mlle Bregeon, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
Mme Brongniart, juge (Créteil), tribunal d'instance (Nogent-sur-Marne).
M. Bruty, juge (Paris).
M. Chollet, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
M. Costes (Jean-Paul), vice-président (Versailles).
Mme Coudert, épouse Credeville, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
Mme Couilloud, épouse Regniez, juge (Paris).
M. Douel, vice-président (Evry).
Mme Dumas, premier juge (Sens).
Mlle Duno, premier juge d'instruction (Versailles).
Mme Dupertuys, épouse Muller, vice-président (Versailles).
Mme Enria, juge des enfants (Bobigny).
Mme Feldmann, épouse Faucher, juge (Paris) tribunal d'ins- tance (16e).
M. Gardella, substitut à l'administration centrale (détaché).
Mme Gaubiac, veuve Teissier, juge (Paris).
Mlle Gaudefroy, juge d'instruction (Créteil).
Mme Graeve, juge (Paris).
M. Guerin (Didier), substitut à l'administration centrale.
Mme Henryon, épouse Jacomet, juge (Paris).
M. Jardel, substitut à l'administration centrale.
Mme Jaubert (Brigitte), juge (Paris), tribunal d'instance (17e).
Mme Jegouzo, épouse Robineau, juge (Paris), tribunal d'ins- tance (14e).
M. Lachacinski, vice-président (Auxerre).
Mlle Lebe, substitut à l'administration centrale.
M. Lefevre, vice-président (Auxerre).
Mme Le Vert, substitut (Paris).
Mme Lerner, épouse Mandel, juge (Paris).
Mme Magueur, juge (Paris).
M. Mc. Kee, juge de l'application des peines (Paris).
Mme Mignot, épouse Belfort, substitut à l'administration centrale.
Mlle Orvain, juge des enfants (Paris).
M. Paris, juge (Créteil).
Mme Perdriolle, épouse Moreau, sous-directeur à l'administration centrale.
M. Perrusset, juge (Paris).
Mlle Pezard, substitut à l'administration centrale.
Mme Prouzeau, épouse Deurbergue, juge (Paris).
M. Tardif, substitut à l'administration centrale.
Mme Tinseau, épouse Guyot, juge (Créteil).
M. Valere, juge (Créteil).
Mme Viard, épouse Dufetel, juge (Paris), tribunal d'instance (8e).
Mme Vidal, épouse Goudon, premier juge des enfants (Evry).

RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES AUX FONCTIONS DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL AUTRES QUE CELLES DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE AUTRES QUE CEUX DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrits: néant.

Nouveaux inscrits: 56

Mme Ambialet, épouse Gelineau-Larrivet, juge (Nanterre), tribunal d'instance (Neuilly).
Mme Bacon, épouse Simonnot, juge (Paris).
Mme Besse, épouse Perrin, substitut (Paris).
M. Blaser (Jean-Pierre), conseiller référendaire à la Cour de cassation.
Mme Blohorn, épouse Brenneur, conseiller référendaire à la Cour de cassation. M. Boulouque, juge d'instruction (Paris).
M. Bourla, juge (Paris).
M. Butor, premier substitut (Pontoise).
M. Caroly, substitut (Nanterre).
M. Castel, substitut à l'administration centrale.
Mme Chaignon, veuve Muffang, juge (Nanterre).
M. Chaux, vice-président (Saint-Denis-de-la-Réunion).
M. Cordier, substitut (Paris).
Mme Coront-Ducluzeau, épouse Didier, substitut (Paris).
M. Coujard, juge (Paris).
Mme Courcol, juge d'instruction (Paris).
Mme Dachkevitch, épouse Legrand, substitut à l'administration centrale.
M. Debre, magistrat du siège (détaché).
Mme Delobeau, épouse Catton, substitut (Paris).
M. Deschamps, juge (Paris).
M. Faliech, juge (Paris).
M. Falletti, sous-directeur à l'administration centrale.
Mme Florent, épouse Phytilis, juge (Paris).
M. Garban, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
Mme Geffroy, juge d'instruction (Paris).
Mme Geraud, maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature.
M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
M. Laylavoix, substitut à l'administration centrale (détaché).
Mme Le Bail, juge (Créteil), tribunal d'instance (Charenton).
Mme Lesueur de Givry, épouse Potocki, juge d'instruction (Nanterre).
Mme Le Vai, épouse Lacaze, vice-président (Pontoise).
Mme Loyens, juge (Bobigny).
M. Marcus (Jean-Paul), juge (Paris).
M. Marin (René), substitut (Nanterre).
M. Martin (Gérard), juge (Nanterre).
M. Matagrin, substitut à l'administration centrale.
Mme Mens, épouse Bigourdan, vice-président (Versailles).
M. Monier, juge des enfants (Créteil).
M. Moreau (François), vice-président (Pontoise).
Mme Obram, épouse Campion, juge (Nanterre).
Mme Panthou, épouse Renard, juge (Paris).
Mme Papazian, juge (Paris).
M. Philibeaux, premier juge d'instruction (Versailles).
Mme Prigent, épouse Chadeville, juge des enfants (Paris).
Mlle Ringot, juge d'instruction (Paris).
Mme Rostain, épouse Pinochet, juge (Nanterre).
M. Robert (Marc), substitut à l'administration centrale.
Mme Rouge, épouse Planquelle, substitut (Paris).
Mme Saintoyant, épouse Dalloz, vice-président (Versailles).
Mlle Sant, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
M. Terrier, juge d'instruction (Paris).
Mme Terrier-Mareuil, substitut à l'administration centrale.
Mme Valdes, épouse Boulouque, substitut (Paris).
M. Varaut, vice-président (Evry).
Mme Verdonck, épouse Boizette, juge d'instruction (Paris).
Mme Wayland, épouse Grenier, juge d'instruction (Paris).

RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES AUX FONCTIONS DE PREMIER SUBSTITUT A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA JUSTICE

Inscrits: 14

Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 10

M. Blanc (Alain), substitut à l'administration centrale.
M. Bloch, substitut à l'administration centrale.
M. Elek, substitut à l'administration centrale.
M. Guerin, substitut à l'administration centrale.
M. Jardel, substitut à l'administration centrale.
Mlle Lebe, substitut à l'administration centrale.
M. Marcus, substitut à l'administration centrale.
M. Michel (Jean-Pierre), substitut à l'administration centrale (détaché).
Mme Perdriolle, épouse Moreau, sous-directeur à l'administration centrale.
Mlle Pezard, substitut à l'administration centrale (détaché).

Nouveaux inscrits: 4

M. Castel, substitut à l'administration centrale.
M. Falletti, sous-directeur à l'administration centrale.
Mme Mignot, épouse Belfort, substitut à l'administration centrale.
M. Tardif, substitut à l'administration centrale.

M. Albertini (Pascal), juge (Créteil).
Mme Andreassier, épouse Dorille, premier juge d'instruction (Pontoise).
M. Aragon-Brunet, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
M. Bachasson, président (Narbonne).
M. Badie, premier juge d'instruction (Marseille).
M. Baizet, vice-président (Chalon-sur-Saône).
M. Bardy, magistrat du parquet (détaché).
Mme Bardy, épouse Dumas, vice-président (Saint-Etienne).
M. Barthelemy (Axel), vice-président (Niort).
M. Bayet, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
M. Bazot, premier substitut (Chaumont).
M. Belmas, président (Auch).
Mme Benson, épouse Falcone, vice-président (Reims).
M. Berger (André), vice-président (Montpellier), tribunal d'instance.
M. Bertrand (Philippe), président (Dax).
M. Blanc (Alain), substitut à l'administration centrale.
M. Blandeyrac, juge (Paris).
M. Blin, vice-président (Lyon).
M. Bloch, substitut à l'administration centrale.
Mme Blohorn, épouse Brenneur, conseiller référendaire à la Cour de cassation. M. Bonnet, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
Mme Bouanha, juge (Paris), tribunal de police.
Mme Bouffiere, épouse Grange, juge de l'application des peines (Paris).
M. Bougon, vice-président (Toulon).
Mme Bourquard, épouse Rousset, président (Vesoul).
M. Boyer, vice-président (Strasbourg), tribunal d'instance.
M. Branger, vice-président (Saint-Nazaire), tribunal d'instance.
Mlle Bregeon, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
Mlle Brenot, vice-président (Grenoble).
Mme Brongniart, juge (Créteil), tribunal d'instance (Nogent-sur-Marne).
M. Brunet, procureur de la République (Narbonne).
M. Bruty, juge (Paris).
M. Butor, premier substitut (Pontoise).
Mme Castagner, épouse Lourmet, vice-président (Angers).
Mme Caumette, épouse Blin, vice-président (Lyon), tribunal d'instance (Villeurbanne).
M. Charbonnier, vice-président (Le Havre).
M. Chauvet, vice-président (Lyon).
M. Chaux, vice-président (Saint-Denis-de-la-Réunion).
M. Chollet, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
M. Civalero, vice-président (Grasse).
M. Clergue, vice-président (Privas).
M. Clouet, vice-président (Bourges).
Mme Comte, président (Bourgoin-Jallieu).
Mme Coquet, épouse Jean, vice-président (Arras), tribunal d'instance.
M. Cordier, substitut (Paris).
Mme Coront-Ducluzeau, épouse Didier, substitut (Paris).
M. Coste (Jean-Louis), procureur de la République (Le Puy).
M. Costes (Jean-Paul), vice-président (Versailles).
Mme Coudert, épouse Credeville, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
Mme Couilloud, épouse Regniez, juge (Paris).
M. Crabol, président (Marmande).
M. Daniau, vice-président (Poitiers), tribunal d'instance.
M. Dannenberger, premier substitut (Metz).
Mme Dauriac, vice-président (Périgueux).
Mme Dauvignac, épouse Ferrier, vice-président (Bordeaux), tribunal d'instance. M. Delebois, président (Castres).
M. Derdeyn, premier juge d'instruction (Nîmes).
M. Douel, vice-président (Evry).
M. Dreno, procureur de la République (Les Sables-d'Olonne).
Mme Drillon, épouse Zentar, premier juge d'instruction (Saint-Etienne).
M. Dubouloz, vice-président (Marseille), tribunal d'instance.
M. Duchemin, vice-président (Périgueux).
Mme Dumas, premier juge (Sens).
Mlle Duno, premier juge d'instruction (Versailles).
Mme Dupertuys, épouse Muller, vice-président (Versailles).
M. Duval, procureur de la République (Papeete).
M. Elek, substitut à l'administration centrale.
Mme Enria, juge des enfants (Bobigny).
Mlle Esclapez, maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature.
M. Fedou, vice-président (Avignon), tribunal d'instance.
Mme Feldmann, épouse Faucher, juge (Paris), tribunal d'ins- tance (16e).
M. Ferry, vice-président (Nice).
M. Francheschi, magistrat du siège (détaché).
Mlle Gachie, vice-président (Bordeaux).
M. Gardella, substitut à l'administration centrale (détaché).
Mme Gaubiac, veuve Tessier, juge (Paris).
M. Gaucher, président (Villefranche-sur-Saône).
Mlle Gaudefroy, juge d'instruction (Créteil).
M. Gaussen, vice-président (Bordeaux).
M. Girard (Michel), procureur de la République (Alès).
Mme Girard, épouse Degrandi, vice-président (Aix-en-Provence).
M. Gouverneur, vice-président (Saint-Etienne).
Mme Graeve, juge (Paris).
M. Guérin (Didier), substitut à l'administration centrale.
Mme Guillon, épouse Gendry, vice-président (La Rochelle).
M. Helip, premier substitut (Tarbes).
M. Hervé (d'), président (Basse-Terre).
Mme Henryon, épouse Jacomet, juge (Paris).
M. Hovaere, premier juge d'instruction (Poitiers).
M. Jardel, substitut à l'administration centrale.
Mme Jaubert (Brigitte), juge (Paris), tribunal d'instance (17e).
M. Jean (Denis), vice-président (Arras).
Mme Jegouzo, épouse Robineau, juge (Paris), tribunal d'ins- tance (14e).
Mme Joly, épouse Bliecq, vice-président (Caen).
M. Jomier, premier substitut (Strasbourg).
M. Jutteau, vice-président (Tours).
M. Lachacinski, vice-président (Auxerre).
M. Lacroix, vice-président (Clermont-Ferrand), tribunal d'instance.
M. Lagarde (Christian), procureur de la République (Dax).
M. Lagarde (Jacques), procureur de la République (Cayenne).
M. Lamant, vice-président (Toulouse).
M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
M. Laylavoix, substitut à l'administration centrale (détaché).
Mlle Lebe, substitut à l'administration centrale.
M. Lebrou, vice-président (Colmar).
M. Lefèvre (Jacques), vice-président (Auxerre).
Mme Le Gall, épouse Vignau, procureur de la République (Belfort).
Mme Lequeux, épouse Besson, vice-président (Montpellier).
Mme Lerner, épouse Mandel, juge (Paris).
Mme Lesueur de Givry, épouse Potocki, juge d'instruction (Nanterre).
Mme Le Vert, substitut (Paris).
Mme Leygue, épouse Clouet, vice-président (Bourges).
Mme Magueur, juge (Paris).
M. Marcus (Michel), substitut à l'administration centrale.
Mme Marquois, épouse Robert, président (Albertville).
M. Martin (Gérard), juge (Nanterre).
Mlle Massieu, vice-président (Auch).
M. Matagrin, substitut à l'administration centrale.
M. Mc Kee, juge de l'application des peines (Paris).
M. Michel (Jean-Pierre), substitut à l'administration centrale (détaché).
Mme Mignot, épouse Belfort, substitut à l'administration centrale.
Mlle Moracchini, premier substitut (Marseille).
M. Moreau (François), vice-président (Pontoise).
Mme Moze, épouse Ville, vice-président (Bayonne).
Mme Niddam, épouse Dupre, vice-président (Nantes).
Mme Obram, épouse Campion, juge (Nanterre).
Mme Obrego, vice-président (Valence), tribunal d'instance.
M. Oget, premier juge d'instruction (Saint-Denis-de-la-Réunion).
Mlle Orvain, juge des enfants (Paris).
M. Paganelli, premier substitut (Bastia).
Mme Panthou, épouse Renard, juge (Paris).
M. Parant, vice-président (Pau).
M. Paris, juge (Créteil).
Mme Perdriolle, épouse Moreau, sous-directeur à l'administration centrale.
M. Perrusset, juge (Paris).
Mme Petro, épouse Jacques, vice-président (Toulon).
Mlle Pezard, substitut à l'administration centrale (détaché).
M. Philibeaux, premier juge d'instruction (Versailles).
Mme Pleau, épouse Lazes, vice-président (Vannes).
M. Poque, premier substitut (Pau).
M. Poumarede, vice-président (Brest).
Mme Prax, épouse Rastegar, premier substitut (Strasbourg).
Mme Prouzeau, épouse Deurbergue, juge (Paris).
M. Ribault, juge d'instruction (Paris).
M. Riboulleau, vice-président (Quimper), tribunal d'instance.
Mme Rivault, épouse Leotin, vice-président (Bordeaux).
M. Robert (Henry), président (Le Puy).
M. Robert (Marc), substitut à l'administration centrale.
M. Robin (Hervé), procureur de la République (Auch).
Mme Ronteix, épouse Hubac, vice-président (Fort-de-France).
Mme Roy, épouse Brussilowsky-Cellier, vice-président (Marseille).
Mme Saintoyant, épouse Dalloz, vice-président (Versailles).
M. Samuel, procureur de la République (Guingamp).
Mme Sanvido, vice-président (Strasbourg).
M. Sarda, vice-président (Saint-Denis-de-la-Réunion), tribunal d'instance.
M. Savatier, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
Mme Schante-Becker, épouse Lowenstein, vice-président (Mulhouse).
Mme Servonnat, épouse Bruel, vice-président (Versailles).
M. Silvestre, procureur de la République (Carcassonne).
M. Taillefer, président (Dinan).
Mme Tainturier, épouse Arnaud, vice-président (Dijon).
M. Tardif, substitut à l'administration centrale.
M. Terrier, juge d'instruction (Paris).
M. Thiolet, président (Millau).
M. Tiberi, substitut à l'administration centrale (détaché).
Mme Tinseau, épouse Guyot, juge (Créteil).
M. Uhalt (d'), premier juge (Pau).
M. Valere, juge (Créteil).
M. Varaut, vice-président (Evry).
M. Vencent, président (Digne).
Mme Viard, épouse Dufetel, juge (Paris), tribunal d'instance (8e).
Mme Vidal, épouse Goudon, premier juge des enfants (Evry).
Mme Villeneuve, épouse Block, vice-président (Nantes).
M. Waultier, vice-président (Dijon).
M. Weibel, premier substitut (Angoulême).
M. Zanghellini, vice-président (Grenoble).
M. Zavaro, maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature.

Nouveaux inscrits: 195

Mme Abenhaïm, épouse Beau, vice-président (Strasbourg).
Mme Alzetta, épouse Gorgen, substitut à l'administration centrale.
Mme Ambialet, épouse Gelineau-Larrivet, juge (Nanterre), tribunal d'instance (Neuilly).
Mme Arens, vice-président (Versailles).
M. Astier, vice-président (Toulon).
Mme Auge, premier juge d'instruction (Marseille).
M. Avot, substitut (Bobigny).
Mme Bacon, épouse Simonnot, juge (Paris).
M. Bazelaire, premier substitut (Lyon).
M. Belgodere de Bagnaja, vice-président (Grenoble).
Mme Besse, épouse Perrin, substitut (Paris).
M. Bichard, vice-président (Senlis).
M. Blaes, procureur de la République (Bourgoin-Jallieu).
M. Blaser (Jean-Pierre), conseiller référendaire à la Cour de cassation.
M. Blanc, premier juge (Marseille).
M. Bonnecarrere, premier substitut (Marseille).
Mme Boudineau, épouse Doussaint, vice-président (Melun).
M. Boulouque, juge d'instruction (Paris).
M. Bourguignon, procureur de la République (Dieppe).
M. Bourla, juge (Paris).
Mme Boyer, épouse Civalero, vice-président (Grasse).
Mme Brachet, épouse Masselin, président (Dieppe).
M. Brissac, vice-président (Quimper).
M. Brunet (François), président (Bressuire).
M. Caminade, vice-président (Marseille).
M. Caroly, substitut (Nanterre).
M. Castel, substitut à l'administration centrale.
M. Cavailles, premier substitut (Toulouse).
M. Cavelier, premier juge d'instruction (Caen).
Mme Chaignon, veuve Muffang, juge (Nanterre).
M. Chauvet, président (Riom).
Mlle Cherbonnel, vice-président (Angers).
M. Coleno, premier juge (Toulouse).
M. Coujard, juge (Paris).
Mme Courcol, juge d'instruction (Paris).
M. Courtois, vice-président (Rouen).
M. Cousteaux, maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature.
M. Creze, président (Cayenne).
M. Cuer, vice-président (Valence).
M. Cuny, premier substitut (Lille).
Mme Dachkevitch, épouse Legrand, substitut à l'administration centrale.
M. Dauffy, premier substitut (Perpignan).
M. Debre, magistrat du siège (détaché).
M. Debruyne, vice-président (Béthune), tribunal d'instance.
Mme Debuisson, vice-président (Reims).
M. Deglise, premier juge des enfants (Melun).
Mme Delobeau, épouse Catton, substitut (Paris).
M. Delpech, procureur de la République (Foix).
M. Deschamps, juge (Paris).
M. Desset, premier substitut (Versailles).
M. Dior, vice-président (Pointe-à-Pitre).
M. Djiknavorian, président (Alès).
Mlle Dompe, magistrat du parquet (détaché).
M. Douchy, vice-président (Saint-Brieuc).
M. Dubes, procureur de la République (Bonneville).
M. Dubois (Camille), juge (Paris), tribunal d'instance (1er).
M. Duprat, vice-président (Pontoise).
M. Egret, juge d'instruction (Paris).
M. Eichler, vice-président (Strasbourg).
Mme Esparbes (d'), épouse Serny, premier substitut (Toulouse).
M. Etienne, procureur de la République (Dinan).
Mlle Faglin, vice-président (Marseille).
M. Faliech, juge (Paris).
M. Falletti, sous-directeur à l'administration centrale.
M. Farret, premier substitut (Grasse).
Mlle Favre, vice-président (Sarreguemines).
Mme Feriet (de), épouse Hannecart, vice-président (Lille).
Mme Ferrer, veuve Bernard, vice-président (Perpignan).
M. Filleron, vice-président (Grasse).
Mme Florent, épouse Phytilis, juge (Paris).
M. Frugier, vice-président (Bordeaux).
M. Gallice, procureur de la République (Albertville).
M. Gandrey, substitut à l'administration centrale.
M. Garban, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
Mme Gardin, épouse Charpentier, vice-président (Saint-Nazaire).
M. Garrec, vice-président (Rennes).
M. Gauthier (Bernard), président (Belfort).
M. Gauthier (Guy), procureur de la République (Compiègne).
M. Gautier (Bruno), premier juge (Montluçon).
Mme Geffroy, juge d'instruction (Paris).
M. George, vice-président (Nancy).
M. Gerard (Jean-Paul), président (Saint-Dié).
M. Gerard (Paul), vice-président (Metz), tribunal d'instance.
Mme Geraud, maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature.
Mme Geraud, épouse Coleno, vice-président (Toulouse).
M. Germain (Bernard), vice-président (Avignon).
M. Girardet, substitut (Paris).
M. Gouilhers, vice-président (Nevers).
M. Gouzenne, président (Cahors).
M. Grandpierre, vice-président (Le Havre).
M. Gregoire, vice-président (Caen).
M. Grosjean, premier juge des enfants (Nice).
Mme Guieu, épouse Delaude, vice-président (Avesnes).
M. Guyomar, substitut (Paris).
M. Hamy, premier juge d'instruction (Lyon).
Mme Helmstetter, épouse Aubert, vice-président (Orléans).
M. Ignacio, premier substitut (Toulouse).
Mme Ilhe, épouse Delannoy, premier juge d'instruction (Montpellier).
Mme Jacquemin, premier juge de l'application des peines (Marseille).
M. Jaouen, vice-président (Beauvais), tribunal d'instance.
M. Joubert, premier juge d'instruction (Fort-de-France).
Mlle Lafon, président (Montluçon).
Mlle Lafont, procureur de la République (Saint-Dié).
M. Lagarde (Philippe), premier substitut (Saintes).
M. Laplaud, procureur de la République (Guéret).
Mme Lassus, épouse Ignacio, vice-président (Toulouse).
Mme Laydu, épouse Esperben, vice-président (Lyon).
Mme Le Bail, juge (Créteil), tribunal d'instance (Charenton).
M. Le Bras, vice-président (Melun).
M. Lefort, magistrat du siège (détaché).
Mlle Le Gars, vice-président (Brest), tribunal d'instance.
M. Le Henaff, premier juge d'instruction (Strasbourg).
M. Lemaire, vice-président (Saintes).
M. Lemoine, premier juge d'instruction (Toulouse).
M. Lemonde, vice-président (Lyon).
Mme Le Vai, épouse Lacaze, vice-président (Pontoise).
Mme Lhuillery, épouse Schmeitzky, vice-président (Belfort).
M. Liotard, vice-président (Chalon-sur-Saône).
M. Louvel, président (Aurillac).
Mme Loyens, juge (Bobigny).
Mme Maillot, vice-président (Chartres).
Mme Macquere, épouse Robert, premier juge de l'application des peines (Versailles).
M. Malherbe, vice-président (Chaumont).
Mme Mancini, épouse Dufournet, vice-président (Grenoble).
Mme Marcelot, épouse Sarrazin, vice-président (Chalon-sur-Saône).
M. Marcus (Jean-Pierre), juge (Paris).
M. Marin (René), substitut (Nanterre).
M. Maron, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
M. Mauri, premier substitut (Senlis).
M. Mazon, substitut à l'administration centrale.
Mme Mens, épouse Bigourdan, vice-président (Versailles).
Mme Michel, épouse Durand, vice-président (Marseille).
M. Mira, procureur de la République (Montluçon).
M. Molins, procureur de la République (Villefranche).
M. Monier, juge des enfants (Créteil).
M. Moreau, premier substitut (Melun).
M. Muguet, procureur de la République (Ajaccio).
M. Negre, vice-président (Toulouse), tribunal d'instance.
M. Ody, vice-président (Lorient).
Mme Olivier, épouse Dauriac, vice-président (La Roche-sur-Yon).
M. Ors, vice-président (Bordeaux).
M. Pagnon, procureur de la République (Morlaix).
Mme Papazian, juge (Paris).
M. Pavy, procureur de la République (Cusset).
M. Penaud, vice-président (Lyon), tribunal pour enfants.
M. Penz, premier juge (Lyon).
M. Perroy, président (Montargis).
M. Petit (Pierre), premier substitut (Nantes).
M. Petriat, président (Saumur).
Mme Peyre, épouse Bouet, vice-président (Avignon).
Mme Philbert, épouse L'Henoret, président (Morlaix).
M. Pierre (Bernard), président (Libourne).
Mme Pigalle, épouse Martin, vice-président (Tours).
Mme Pilon, épouse Greiss, premier substitut (Lyon).
Mme Poirier, épouse Chaux, vice-président (Saint-Denis-de-la-Réunion).
M. Polanchet, vice-président (Colmar), tribunal d'instance.
Mlle Pragout, premier juge d'instruction (Bordeaux).
Mme Prigent, épouse Chadeville, juge des enfants (Paris).
M. Rabatel, premier substitut (Lyon).
M. Rabineau, procureur de la République (Mont-de-Marsan).
M. Raffejeaud, vice-président (Meaux).
M. Rault, président (Cambrai).
M. Renard, premier juge d'instruction (Grasse).
M. Renauldon, substitut à l'administration centrale (détaché).
Mlle Renon, vice-président (Guéret).
M. Richarte, premier juge d'instruction (Rennes).
Mlle Rieutort, procureur de la République (Argentan).
Mlle Ringot, juge d'instruction (Paris).
M. Rolland (Gilles), président (Ajaccio).
Mme Rostain, épouse Pinochet, juge (Nanterre).
Mme Rouge, épouse Planquelle, substitut (Paris).
Mlle Roux, vice-président (Aix-en-Provence), tribunal d'instance.
M. Sabard, président (Moulins).
Mlle Sant, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
Mme Sauvage, vice-président (Pointe-à-Pitre).
M. Seltensperger, président (Sens).
M. Septe, vice-président (Saint-Nazaire).
M. Simon (Robert), vice-président (Bourg-en-Bresse).
M. Soubelet, vice-président (Saint-Pierre-de-la-Réunion).
M. Soulhol, procureur de la République (Sens).
M. Stoltz, premier juge d'instruction (Amiens).
M. Tardo-Dino, substitut (Créteil).
Mme Terrier-Mareuil, substitut à l'administration centrale.
M. Thiel, premier juge d'instruction (Nancy).
M. Tracol, procureur de la République (Basse-Terre).
M. Treilles, vice-président (Toulouse).
M. Treptow, vice-président (Nouméa).
M. Vaast, procureur de la République (Hazebrouck).
Mme Valdes, épouse Boulouque, substitut (Paris).
M. Vandecasteele, procureur de la République (Abbeville).
Mme Verdonck, épouse Boizette, juge d'instruction (Paris).
M. Veyre, premier juge (Lyon).
M. Vinsonneau, premier substitut (Lille).
M. Violette, premier substitut (Epinal).
Mme Wayland, épouse Grenier, juge d'instruction (Paris).

RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES AUX FONCTIONS DE CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE

Inscrits: 15

Déjà inscrits en 1989 et réinscrits en 1990: 11

M. Aragon-Brunet, conseiller référendaire.
M. Bayet, conseiller référendaire.
M. Bloch, substitut à l'administration centrale.
Mme Blohorn, épouse Brenneur, conseiller référendaire.
M. Bonnet, conseiller référendaire.
Mlle Bregeon, conseiller référendaire.
M. Chollet, conseiller référendaire.
Mme Coudert, épouse Crédeville, conseiller référendaire.
Mme Jaubert (Brigitte), juge (Paris), tribunal d'instance (17e).
M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire.
Mlle Pezard, substitut à l'administration centrale (détaché).

Fait à Paris, le 23 décembre 1989.

Le Président de la République,

FRANCOIS MITTERRAND