Commentaires sur le règlement pour prévenir les abordages (CLOREG)

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    a f f a i r e s Mise à jour 07 10 2003 maritimes REGLEMENT INTERNATIONAL POUR PREVENIR LES ABORDAGES EN MER 1 CONVENTION INTERNATIONALE DE 1972 1 PARTIE A GENERALITES 1 Règle 1 1 Champ d application 1 Règle 2 1 Responsabilité 1 Règle 3 2 Définitions générales 2 PARTIE B 3 REGLES DE BARRE ET DE ROUTE 3 SECTION I 3 CONDUITE DES NAVIRES DANS TOUTES LES CONDITIONS DE VISIBILITE 3 Règle 4 3 Champ d application 3 Règle 5 3 Veille 3 Règle 6 3 Vitesse de sécurité 3 Règle 7 4 Risque d abordage 4 Règle 8 5 Manœuvre pour éviter les abordages 5 Règle 9 5 Chenaux étroits 5 Règle 10 6 Dispositifs de séparation du trafic 6 SECTION II 7 CONDUITE DES NAVIRES EN VUE LES UNS DES AUTRES 7 Règle 11 7 Champ d application 7 Règle 12 7 Navires à voile 7 Règle 13 8 Navire qui en rattrape un autre 8 Règle 14 8 Navires qui font des routes directement opposées 8 Règle 15 8 Navires dont les routes se croisent 8 Règle 16 8 Manœuvre du navire non privilégié 8 Règle 17 9 Manœuvre du navire privilégié 9 Règle 18 9 Responsabilités réciproques des navires 9 SECTION III 10 CONDUITE DES NAVIRES PAR VISIBILITE REDUITE 10 Règle 19 10 Conduire des navires par visibilité réduite 10 PARTIE C 11 FEUX ET MARQUES 11 Règle 20 11 Champ d application 11 Règle 21 11 Définitions 11 Règle 22 12 Portée lumineuse des feux 12 Edition 10 03 D 2 Règle 23 12 Navires à propulsion mécanique faisant route 12 Règle 24 13 Remorquage et poussage 13 Règle 25 14 Navires à voile faisant route et navires à l aviron 14 Règle 26 15 Navires de pêche 15 Règle 27 16 Navires qui ne sont pas maîtres de leur manœuvre 16 et navires à capacité de manœuvre restreinte 16 Régle 28 17 Navires handicapés par leur tirant d eau 17 Règle 29 17 Bateaux pilotes 17 Règle 30 17 Navires au mouillage et navires échoués 17 Règle 31 18 Hydravions 18 PARTIE D 18 SIGNAUX SONORES ET LUMINEUX 18 Règle 32 18 Définitions 18 Règle 33 18 Matériel de signalisation sonore 18 Règle 34 19 Signaux de manœuvre et signaux d avertissement 19 Règle 35 20 Signaux sonores par
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