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    LE SECRET PROFESSIONNEL doc INSTITUT DE FORMATION DE MANIPULATEURS EN ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE CHU DE MONTPELLIER Directeur M Georges BOURROUNET LE SECRET PROFESSIONNEL DEVILLE Joanna NOGUERO Julie PROMOTION 2005 2008 TABLE DES MATIERES 1 INTRODUCTION Où commence et où s arrête le secret professionnel page 3 2 DEFINITIONS 1 1 Obligation de réserve page 6 1 2 Discrétion professionnelle page 6 1 3 Secret page 7 1 4 Secret partagé page 7 1 5 Secret professionnel page 7 1 6 Secret médical page 8 1 7 Les révélations La violation du secret page 8 3 LES FONDEMENTS DU SECRET PROFESSIONNEL 3 1 Le code de déontologie médicale page 10 3 2 Le code de la santé publique page 12 3 3 Le code pénal page 16 3 4 Les dérogations page 18 4 ENQUETE DE TERRAIN 4 1 Questionnaire auprès des manipulateurs page 24 4 2 Enquête auprès des professionnels de santé page 28 5 CONCLUSION page 32 6 BIBLIOGRAPHIE page 33 7 ANNEXES Annexe 1 Le serment d Hippocrate page 35 Annexe 2 La loi portant droits et obligations des fonctionnaires page 36 Annexe 3 Charte de la personne hospitalisée page 37 Annexe 4 Le respect de la vie privée page 38 Annexe 5 Questionnaire anonyme page 39 2 1 INTRODUCTION Le secret médical occupe une place privilégiée parmi les secrets professionnels Il s impose dans l intérêt du patient et permet au couple soignant soigné d établir une relation de confiance basée sur la discrétion du travailleur Le médecin dans son exercice porte atteinte à la sphère de la vie privée la plus intime à laquelle accèdent rarement les autres professionnels Il intervient alors que le patient fragilisé par sa maladie se trouve particulièrement vulnérable De plus le malade pendant l examen médical dévoile son intimité physique Il a donc droit au respect de sa vie privée et au secret des informations le concernant Le secret médical reste un des piliers de l exercice de la médecine contemporaine En effet s il n y a pas de soins sans confidences de confidences sans confiance de confiance s
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