Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer
23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !

Fermer

"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek
  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek
  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche
  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément

A savoir ...
  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?
  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue
Recherche parmi 21106 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.

Votre nom/pseudo



Posez directement votre question à un juriste (réponse en 24/48h)

Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse
 

  Pages  1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

         Précédent <<
  Suivant >>

Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Extrait du décret de naturalisation gheraba haouesLinadora29/03/180Répondre
Supprimé ma demandecassier judiciaire de monsieur redimi hassanNana29/03/180Répondre
J'aimerais un rapport de formation en informatiqueKatiribo28/03/180Répondre
DécritBenhadria ahmed 26/03/180Répondre
Bulletin officiel des annonces commerciales Partie 3Belouanes25/03/180Répondre
Décret de naturalisation de mon arrière grand pèreZou25/03/180Répondre
Extrait dacte de naissance de imikirene mouhamed ne en 1917 fils de imikirene mohind et de ourtirene zwina epouse ben karou yakoutMichel23/03/180Répondre
Droit de succession d un parent agè et malade Akim22/03/180Répondre
La montions recunitives de nationalité Smail hammami22/03/180Répondre
Décret de nomination à la fonction garde champêtre Kim22/03/180Répondre
Décrit de neutralisation Cherif abdelmoumene21/03/180Répondre
Demande de nationalité françaiseRadhia21/03/180Répondre
JO 24 octobre 1975Azerty20/03/180Répondre
Loi du 30 mars 1928 relative au statut des sous officiers de carrière de l'arméeKACIMI20/03/180Répondre
Decret de naturalisation de mon grand pere chabane mohamed ben ahmed 25 ans en 1893 a collo dep constantineAhmeed33319/03/180Répondre
Naturalisation Bouis Larbi Bouis18/03/181Répondre
Décret de naturalisation de mon grand per encien combattont 39/45 de 55 BPNA et mutili le de guerre farid200218/03/180Répondre
LOI DU 16/02/1897Icare17/03/180Répondre
Décret du naturalisation ou jugement d'admissionLAOUFI Tarik17/03/180Répondre
Les documents relatifs à mes ascendants de mon pére rezoug rabah né présumé 1917 a machtras commine draa el mizan tizi ouzou départm alger Nani sk17/03/180Répondre
Decret /jugement/declaration de naturalisation Drouuche mohamed zine ne en 1865 a tararistBabahamed16/03/180Répondre
Decret/jugement naturalisation drouiche mohamed zine né 1985 oued marsa caid et chevalier de la legion honneur Babahamed16/03/180Répondre
Posté une annonceCreditfinance92915/03/180Répondre
GeographeDodo15/03/180Répondre
Session extraordinaire du 28 octobre 1886 page 1003Manue12113/03/180Répondre
Formulaire cerfa 307*/46Coiquaud12/03/180Répondre
Livret militaire Chilali mohammed ou
ramdane
12/03/180Répondre
Livret militaire Chilali ouiza 12/03/180Répondre
Décret de naturalisation de drouiche mohamed zine Raouf11/03/180Répondre
Le salaire d un chaffeur categorie c a apcChakip10/03/180Répondre
Carte combattant harkhis dehlas alor nee1933Foufou10/03/180Répondre
Cotorep pour une maladie chronique diabète hipertensionHamdou 09/03/180Répondre
Copie du livret militaireHachemi08/03/180Répondre
Invalide à 90% à titre définitif ,l'ONACVG me refuse le carte d'invalidité à double barre rouge . j'ai fait appel . y a t-il des cas de jurisprudence?Mougenot08/03/180Répondre
Carnet militaire Pour Mr Saidi rabahMayno08/03/180Répondre
Statut sceaLolivie06/03/180Répondre
Bulltin officiel gouvernement generale de l algerie 1867Gaga06/03/180Répondre
Modéle acte de vente licence taxiTaxi306/03/180Répondre
Extrait d'acte de naissance de ZOUIRI Miloud,né le00/00/1919 à Ain Manaa -Saida-Algerie, fils de Kaddour et de DERRAR HeniaRATHKOM05/03/180Répondre
Titre de reconnaissance de la nation de ZOUIRI Miloud,né le 00/00/1919 à Ain Manaa-Saida-Algerie,fils de Kaddour rt de DERRAR HeniaRATHKOM05/03/180Répondre

Pages  1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

  Précédent <<
  Suivant >>

Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Vous voulez votre lien ici ?

 Haut de page



Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.