Résultats de la recherche
Le tableau suivant recense les résultats parmi les documents pour 2008-convention-pacs-et-attestation-residence.
N'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !
6 933 recherches documentaires
Convention collective Personnel des centres équestres du 11 juillet 1975, à jour au 21.05.2011
Convention collective Jardiniers et jardiniers-gardiens de propriétés privées du 30 janvier 1986, à jour au 04.05.2010
Convention collective Personnel des administrateurs et des mandataires judiciaires du 20 décembre 2007, à jour au 19.06.2009
Code de justice militaire (nouveau), à jour au 09.06.2009
L'intégralité du Code du tourisme, au format pdf et à jour au 02.12.2008 : Partie législative
L'intégralité du Code du tourisme, au format pdf et à jour au 02.12.2008 : Partie réglementaire
Code de l'aviation civile, à jour au 24.05.2011
Code du travail, à jour au 16.05.2011
L'intégralité de la Convention collective Golf du 13 juillet 1998 au format pdf et à jour au 24.09.2010
Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
En remplissant ce formulaire, vous demandez à la communauté des Lexinautes de vous aider à trouver un ou plusieurs documents juridiques et à vous guider dans votre recherche juridique. C'est comme un avis de recherche, qui sera diffusé sur le site et ses partenaires.
Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.