Acte de vente bateau plaisance

Document demandé il y a 17 ans Actif il y a 16 ans Un document Envoyer un document

Acte de vente bateau plaisance

Document demandé le 21 juin '06 à 13:14
je desir recevoir un imprime pour vente de bateau – Anonyme 3 nov. '07 à 12:43
Bonjour,je désire recevoir un modèle de feuille d'acte de vente d'un bateau – Santorin 9 août '09 à 20:16
je souhaite recevoir un formulaire d'acte de cession d'un bateau – Anonyme 30 sept. '09 à 8:42
bj. je desire acheter un bateau de 10m a 12m de plaisance annee 2005 et plus. pour l"exporter ver l" Algerie. E-mail: [email protected]Anonyme 29 mars '10 à 20:09
bj je desire savoire tout sur le droit portuaire et de la mer:P – Anonyme 26 sept. '10 à 19:21

1 Document

Le tableau suivant recense les documents juridiques correspondant à cette recherche.
Suivez cette recherche, ou aidez la communauté et envoyez un document à votre tour !

Aidez la communauté !
Connectez-vous ou inscrivez vous en 30 secondes pour envoyer un document.
Connexionaccount_circle
Répondre à une demandeclose

Pour répondre à une recherche, cliquez d'abord sur 'Fichiers' pour sélectionner votre fichier, ou placez le fichier dans la zone en pointillés.

Un petit formulaire va s'ouvrir où vous pourrez donner un titre à votre document, et des indications aux Lexinautes.

Une fois votre document envoyé, vous recevrez tout de suite 10 crédits.

Par la suite, vous recevrez des points de réputation en fonction de la pertinence de votre réponse.

Merci de contribuer au partage de l'information juridique !

expand_less