JORF n°0143 du 19 juin 2024

Sénat

Réunions
Mercredi 19 juin 2024

Commission des Finances à 10 heures (Salle de la commission)
1° Contrôle budgétaire - communication de M. Jean-François Rapin, rapporteur spécial, sur le financement de la recherche spatiale
2° Contrôle budgétaire - communication de M. Stéphane Sautarel, rapporteur spécial, et Mme Isabelle Briquet, rapporteure spéciale, sur le financement du volet « écoles » du plan « Marseille en grand »
3° Questions diverses.
Mission d'information sur le thème : « Architectes des bâtiments de France : périmètre et compétences » à 11 heures - Salle A 120 (1er étage, aile est)

- audition de Jean-Philippe Lefèvre (en visioconférence), président de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC) ;
- questions diverses

Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
1re séance du mercredi 12 juin 2024
Présents  : Olivier Cadic, Christian Cambon, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, Philippe Folliot, Guillaume Gontard, Michelle Gréaume, André Guiol, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Jean-Baptiste Lemoyne, Vivette Lopez, Claude Malhuret, Thierry Meignen, Akli Mellouli, Philippe Paul, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Hugues Saury, Bruno Sido, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Excusés  : François Bonneau, Valérie Boyer, Marie-Arlette Carlotti, Didier Marie, Jean-Luc Ruelle.
Ont délégué leur droit de vote  : François Bonneau, Christian Cambon, Alain Houpert, Alain Joyandet, Ronan Le Gleut, Jean-Jacques Panunzi, Jean-Luc Ruelle.
2e séance du mercredi 12 juin 2024
Présents  : Pascal Allizard, Gilbert Bouchet, Olivier Cadic, Christian Cambon, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, Philippe Folliot, Guillaume Gontard, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, André Guiol, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Jean-Baptiste Lemoyne, Ronan Le Gleut, Vivette Lopez, Claude Malhuret, Akli Mellouli, Philippe Paul, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Hugues Saury, Bruno Sido, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Excusés  : François Bonneau, Didier Marie.
Ont délégué leur droit de vote  : Étienne Blanc, François Bonneau, Christian Cambon, Alain Joyandet, Ronan Le Gleut, Jean-Jacques Panunzi, Jean-Luc Ruelle.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Mercredi 19 juin 2024

Commission des affaires européennes à 13 h 30 (Salle René Monory)
Captation
1° Audition de M. Florian Colas, directeur général des douanes et droits indirects (DGDDI) du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
2° Questions diverses