Bail vierge à rédiger entre propriétaire et locataire

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  • Extrait
    CERTIFICAT D AVENANT ZEPHIR SECOURS N° 8348179F SM68594 VOTRE CONSEILLER Cbt LECONTE PASCAL 39 AVENUE MARECHAL LECLERC 41000 BLOIS Tél 02 54 56 82 59 Fax 02 54 56 82 60 Email g vuillemot areas agence fr N° ORIAS 07018278 AVENANT N° SM68594 A LA POLICE 8348179F A EFFET DU 26 10 2010 à 15 33 DISPOSITIONS PARTICULIÈRES type d avenant Véhicule Immatriculation SOUSCRIPTEUR MR LELAYE BENJAMIN 29 ROUTE DU MOULIN 41000 VILLERBON VEHICULE Groupe classe 9 A Date de 1ère mise en circulation 04 04 2002 Zone risque 2 Garage Oui Immatriculation 3444SN41 Marque PEUGEOT Modèle 206 Version XR 1 1 Type mines 2AHFXF BERL Puissance 4 CV CONDUCTEUR PRINCIPAL Usage déplacements privés et trajets domicile travail salarié Sinistre s sur 36 mois 1 responsable s Situation matrimoniale célibataire Date de naissance 19 05 1988 Date de permis 10 12 2007 Coefficient bonus malus 1 18 dont 1 corporel et 0 matériel s 1 non responsable s GARANTIES SOUSCRITES Vous avez choisi la formule de garanties 2 ASSISTANCE sans franchise kilométrique BRIS DE GLACES franchise 76 € CATASTROPHES NATURELLES franchise légale CATASTROPHES TECHNOLOGIQUES ATTENTATS DEFENSE PENALE ET RECOURS suite à accident GARANTIE DU CONDUCTEUR engagement maximum 150000 € avec franchise INCENDIE franchise de 20 du montant des dommages avec un minimum de 152 € et un maximum de 457 € PROTECTION JURIDIQUE ETENDUE RESPONSABILITÉ CIVILE RC matérielle limitée à 100 000 000 € RC corporelle illimitée VOL franchise de 20 du montant des dommages avec un minimum de 152 € et un maximum de 457 € COTISATIONS Le montant de votre prime annuelle TTC s élève à 674 € compte tenu d un coefficient bonus malus de 1 18 Vous avez choisi un règlement mensuel par prélèvement automatique sur le compte de LEVAYE BENJAMIN n° 14505 00002 04025408757 90 Vous serez prélevé le 8 de chaque mois frais de prélèvement gratuit de 62 € TTC Votre échéance annuelle est le 01 05 Votre prime au comptant du 26 10 2010 au 01 11 2010 s élève à 0 € TTC Fait à Châteaubriant le 26
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