Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer


"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek
  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek
  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche
  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément

A savoir ...
  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?
  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue

Le tableau suivant recense les recherches juridiques qui ont reçu des réponses sérieuses.
N'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !


Afficher toutes les recherches
 

Pages  1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

    Suivant >>

Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Lettre refusant d'écrire une lettre de recommandationDrillerK04/07/091Répondre
Code du sport, à jour au 04.07.2009DrillerK04/07/094Répondre
Convention collective Personnels des services administratifs et économiques, personnel d'éducation et documentalistes des établissements d'enseignement privés du 14 juin 2004, à jour au 04.07.2009DrillerK04/07/091Répondre
Lettre de demande de congé d'adoptionDrillerK03/07/091Répondre
Lettre exigeant des mesures pour mettre fin au vagabondage d'animauxDrillerK03/07/091Répondre
Présenter un nouvel associéDrillerK03/07/091Répondre
Un locataire d'une habitation sur mon terrain agricole,terrain qui ne lui a pas été loué,s'est permis de mettre une caravane pour loger un de leurs fils et sa femme,ceci sans aucune autorisation ,puisque le terrain agrcicole ne lui a pas été,loué.De plus il a sellé sur béton 2 grandes chambres froides de supermarché et mis des grillages pour garder des chevaux.En a t il le droit ?quels sont les textes de loi.Merci de me répondre rapidement car en plus ils ne paient plus le loyer de la maison.Listrella03/07/092Répondre
Le formulaire de vente de vehiculePass03/07/091Répondre
Convention collective Personnels des ports de plaisance du 16 mars 1982, à jour au 03.07.2009DrillerK03/07/091Répondre
Modèle testament olographe d'un parent à un enfantFabodi03/07/091Répondre
Annoncer un anniversaire d'affairesDrillerK03/07/091Répondre
Droit penal special droit constitutionnel, libertés publiques, organisation de juridictionFerdinand03/07/093Répondre
Droit maritime privé; droit du travail maritimeFerdinand03/07/091Répondre
Lettre de motivation pour le poste de directeur engineeringDrillerK03/07/091Répondre
Code du service national, à jour au 03.07.2009DrillerK03/07/093Répondre
Convention collective Personnels P, à jour au 03.07.2009DrillerK03/07/091Répondre
EXEMPLE DE BAIL POUR LOCATION MEUBLE ETUDIANTDelecourt02/07/091Répondre
Resiliation vcaution solidaireMel02/07/091Répondre
Faire des excuses pour une erreur de facturation.DrillerK02/07/091Répondre
Lutter contre le stresseKOFFI02/07/091Répondre
Certificat de naissanceMlle KANAGASINGAM02/07/091Répondre
Lettre d'annulation de commande pour retard de livraisonDrillerK02/07/091Répondre
Demande de pension de reversion de mon pere ancien combattantRekia02/07/092Répondre
Acte de vente d'une voitureAzad02/07/091Répondre
Congé à l'initiative du bailleur avec refus de renouvellement et refus du versement d'indemnité d'éviction pour motif légitimeDrillerK02/07/091Répondre
Attesation en situation monoprentaleCarter02/07/091Répondre
Code des des assurances ,assurances-corps, assurances auto,assurances facultés,assurances résponsabilitéscivil.01234567891011121314
151617181920
02/07/091Répondre
Contrat de location de parkingBreiz02/07/091Répondre
Convention collective Personnel sédentaire des entreprises de transport de marchandises de la navigation intérieure (3 annexes) du 5 septembre 2000, à jour au 02.07.2009DrillerK02/07/091Répondre
Accepter le retour d'un article pour un échange, un remboursement, ou un créditDrillerK02/07/091Répondre
Contrat de remplacement infirmiére libéraleNat02/07/091Répondre
Lettre de demande de congé paternité pour un enfant à naîtreDrillerK02/07/091Répondre
Code de la sécurité sociale, à jour au 02.07.2009DrillerK02/07/095Répondre
Convention collective Personnel sédentaire des entreprises de navigation du 20 février 1951, à jour au 02.07.2009DrillerK02/07/091Répondre
Lettre de déclaration de sinistre à votre assurance : l'incendieDrillerK01/07/091Répondre
DOSSIER COTOREP PRIMAIRE A KI LE DEMANDERRavage6201/07/091Répondre
Lettre annonçant les modifications d'un contrat de travail pour difficultés économiquesDrillerK01/07/091Répondre
Contrat de vente pour bateau d'occasionAtomic01/07/091Répondre
Tapage nocturne dans une piscineNathy8401/07/091Répondre
Cv adil hardajAdilhardaj01/07/091Répondre

Pages  1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

  Suivant >>

Recherche parmi 9494 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.

Votre nom/pseudo



Posez directement votre question à un juriste (réponse en 24/48h)

Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Parole d' Experts - Réseau de conseil et d'entraide spécialisée
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2009
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225