Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Droit maritime » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !

Fermer


"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek
  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek
  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche
  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément

A savoir ...
  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?
  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés dans la rubrique Droit maritime.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse
 

  Pages  1 2

    Suivant >>

Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Acte de vente bateau plaisanceCorie1321/06/061Répondre
Acte de vente bateauuDede18/05/062Répondre
Acte de vente d'un bateauPifou04/05/061Répondre
Formulaire de vente bateau Fiurenzu27/04/061Répondre
Acte de vente bateauJcmichel26/04/062Répondre
Formulaire de vente de bateauVivi24/04/061Répondre
Acte de vente de bateauBlacky22/04/061Répondre
Acte de vente d' un bateauTerre15/04/061Répondre
Acte de vente d un bateauNazo97207/04/061Répondre
Contrat ou compromis de vente d'un bateau de plaisanceRobert nollet22/03/061Répondre
toutes les conventions dans le domaine du transport maritimeSiradam07/02/064Répondre
TRANSPORTSMaryggn01/02/061Répondre
Acte de vente de bateauCoralie12/01/061Répondre
Creation d'une sci pour le partage de propriété d'un bateauKitrisdamgir27/12/051Répondre
Certificat de vente bateauBichon23/11/055Répondre
Certificat de vente d'un bateauSandy05/11/051Répondre
Certificat vierge de vente d un bateauxChanber18/10/051Répondre
Compromis de vente et acte de vente bateauxMaguie hubert16/10/052Répondre
Certificat de vente de bateau d'occasionNathalie16/10/051Répondre
Acte de vente d'un bateauFinette09/10/051Répondre
Acte de vente d un bateauEstalles04/10/051Répondre
Certificat de vente pour un bateau d'occasionYoyo04/10/052Répondre
Les terminaux de transportTilt01/10/051Répondre
Acte de vente pour un bateauCho20/09/051Répondre
Proposition de Directive sur la libéralisation des services portuairesToclou24/08/054Répondre
Acte vente bateauYcandy216/08/054Répondre
Code des portsTaabache23/07/051Répondre
Code des ports maritimesQiss21/07/051Répondre
Le domaine public maritime et sa gestionToclou16/07/052Répondre
L'article L111-1 du "Code des ports maritimes"Pataplouf15/07/051Répondre
Definition CY/CYBaudouin08/06/052Répondre
Clause de juridiction: droit interne, droit communautaire et droit internationalBaudouin08/06/051Répondre
Texte de charte partyMaria08/06/050Répondre
Charte GENCON 94 Maria08/06/051Répondre
Brochure de la Commission européenne sur les ports maritimesRiz-thon24/05/051Répondre
Cession de navireLeon-the-african22/05/050Répondre
Arbitrage régateJp10/05/050Répondre
Loi du 18 juin 1966Albert09/05/051Répondre
Le droit maritime grecDjordj04/05/050Répondre
Le code chinois de la procédure maritime particulièreSS02/05/051Répondre

Pages  1 2

  Suivant >>

Recherche parmi 21198 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.

Votre nom/pseudo


Posez directement votre question à un juriste (réponse en 24/48h)

Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page


Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.