Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer


"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek
  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek
  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche
  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément

A savoir ...
  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?
  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue
Recherche parmi 16078 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.

Votre nom/pseudo



Posez directement votre question à un juriste (réponse en 24/48h)

Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse
 

  Pages  4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24

         Précédent <<
  Suivant >>

Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Demande nationnalmité francaiseHajji22/04/093Répondre
Code du travail applicable à Mayotte, à jour au 26.04.2009DrillerK26/04/093Répondre
Code de l'action sociale et des familles, à jour au 30.04.2009DrillerK30/04/093Répondre
Convention collective Grand magasins et des magasins populaires du 30 juin 2000, à jour au 02.05.2009DrillerK02/05/093Répondre
Convention collective Industrie de la ganterie de peau du 27 novembre 1962, à jour au 08.05.2009DrillerK08/05/093Répondre
Code de la construction et de l'habitation, à jour au 09.05.2009DrillerK09/05/093Répondre
Code de déontologie des architectes, à jour au 13.05.2009DrillerK13/05/093Répondre
Liste des noms des anciens combattants 39/45KHADIDJA14/05/093Répondre
Convention collective Ingénieurs et cadres de la transformation des papiers cartons et de la pellicule cellulosique du 21 décembre 1972, à jour au 22.05.2009DrillerK22/05/093Répondre
Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, à jour au 23.05.2009DrillerK23/05/093Répondre
Code de l'environnement, à jour au 24.05.2009DrillerK24/05/093Répondre
Convention collective Maisons d'étudiants du 27 mai 1992, à jour au 27.05.2009DrillerK27/05/093Répondre
Code général des collectivités territoriales, à jour au 30.05.2009DrillerK30/05/093Répondre
Code de justice militaire (nouveau), à jour au 09.06.2009DrillerK09/06/093Répondre
Convention collective Ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 8 octobre 1990, à jour au 11.06.2009DrillerK11/06/093Répondre
Convention collective Ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la transformation des papiers et cartons et des industries connexes du 16 février 1988, à jour au 13.06.2009DrillerK13/06/093Répondre
Convention collective Personnel au sol des entreprises de transport aérien du 22 mai 1959, à jour au 16.06.2009DrillerK16/06/093Répondre
Bonjour,je cherche un prêt de 120000 remboursable en un an qui servira à l'acquisition d'un terrain et la construction d'une maison destinée à la revente.J'accepte d'offrir les garanties nécessaires aux prêteur. MerciMartine17/06/093Répondre
Convention collective Personnel des administrateurs et des mandataires judiciaires du 20 décembre 2007, à jour au 19.06.2009DrillerK19/06/093Répondre
Code des ports maritimes, à jour au 22.06.2009DrillerK22/06/093Répondre
Convention collective Personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes du 6 janvier 1970, actualisée, à jour au 23.06.2009DrillerK23/06/093Répondre
Code rural (nouveau), à jour au 30.06.2009DrillerK30/06/093Répondre
Je recherche un club de football pour pouvoir évoluer.Jean tresor30/06/093Répondre
Code du service national, à jour au 03.07.2009DrillerK03/07/093Répondre
Droit penal special droit constitutionnel, libertés publiques, organisation de juridictionFerdinand03/07/093Répondre
Contrat de location bail + fiche état des lieux gratuitsRomiguiere04/07/093Répondre
Convention collective Poissonnerie du 12 avril 1988, à jour au 07.07.2009DrillerK07/07/093Répondre
Modèle lettre pour contester un licenciement pour faute graveYvanplusdebire08/07/093Répondre
Lettre de refus d'un nouveau poste apres inaptitudeBaylot10/07/093Répondre
Code de l'action sociale et des familles, à jour au 11.07.2009DrillerK11/07/093Répondre
Code des assurances, à jour au 13.07.2009DrillerK13/07/093Répondre
Formulaire de demade de visa ukZvddomi13/07/093Répondre
Code travaielle+code impots+ code commerce+code civilleSmail17/07/093Répondre
Code de la consommation, à jour au 19.07.2009DrillerK19/07/093Répondre
Code de la construction et de l'habitation, à jour au 20.07.2009DrillerK20/07/093Répondre
Documents sur les crimes contre l'humanutéLopez23/07/093Répondre
Code de déontologie des architectes, à jour au 24.07.2009DrillerK24/07/093Répondre
Formulaire de demande de droit de nationalité francaise pour algeriens né entre 1954 1962Leroi7201/08/093Répondre
Convention collective Acteurs et acteurs de complément de la production cinématographique du 1er septembre 1967, à jour au 02.08.2009DrillerK02/08/093Répondre
Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, à jour au 03.08.2009DrillerK03/08/093Répondre

Pages  4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24

  Précédent <<
  Suivant >>

Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Parole d' Experts - Réseau de conseil et d'entraide spécialisée
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2010
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225