Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer


"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek
  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek
  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche
  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément

A savoir ...
  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?
  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue
Recherche parmi 16103 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.

Votre nom/pseudo



Posez directement votre question à un juriste (réponse en 24/48h)

Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse
 

  Pages  1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

         Précédent <<
  Suivant >>

Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Je recherche homme pour travaille avec lui en franceAnani2001026/07/084Répondre
Je cherche enregistrer dans un club de football au canada je suis un milieux droit au terrain + je suis bon joueur dans ma ville agadirMohamed oumalek28/10/084Répondre
Code du sport, à jour au 02.12.2008DrillerK02/12/084Répondre
Code de l'urbanisme, à jour au 05.12.2008DrillerK05/12/084Répondre
Convention collective Maîtres de l'enseignement primaire privé enseignant dans les classes hors contrat et sous contrat simple et ne relevant pas de la convention collective de travail de l'enseignement primaire catholique en vigueur le 1er janvier 1985, à jour au 10.12.2008DrillerK10/12/084Répondre
Convention collective Missions locales et PAIO, des maisons de l'emploi et PLIE, à jour au 18.12.2008DrillerK18/12/084Répondre
Convention collective Notariat, à jour au 19.12.2008DrillerK19/12/084Répondre
Code de déontologie des professionnels de l'expertise comptable, à jour au 21.12.2008DrillerK21/12/084Répondre
Je souhaite donner mon vieux bateau que doige faireChrivannh21/12/084Répondre
Convention collective Organisations professionnelles de l'habitat social du 20 septembre 2005, à jour au 23.12.2008DrillerK23/12/084Répondre
Code de l'industrie cinématographique, à jour au 12.01.2009DrillerK12/01/094Répondre
Postuler pour un poste de travail en maison de retraiteSoso1331/01/094Répondre
Code de procédure pénale, à jour au 01.02.2009DrillerK01/02/094Répondre
Code du sport, à jour au 10.02.2009DrillerK10/02/094Répondre
Convention collective Télécommunications du 26 avril 2000, à jour au 15.02.2009DrillerK15/02/094Répondre
Code de l'aviation civile, à jour au 20.02.2009DrillerK20/02/094Répondre
Code de commerce, à jour au 22.02.2009DrillerK22/02/094Répondre
Convention collective Biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entremets et desserts ménagers du 17 mai 2004, à jour au 28.02.2009DrillerK28/02/094Répondre
Code de déontologie des agents de police municipale, à jour au 01.03.2009DrillerK01/03/094Répondre
Convention collective Cabinets d'avocats (avocats salariés) du 17 février 1995, à jour au 03.03.2009DrillerK03/03/094Répondre
Convention collective Cabinets ou entreprises d'expertises en automobiles du 20 novembre 1996, à jour au 05.03.2009DrillerK05/03/094Répondre
Convention collective Commerce des machines à coudre du 1er juillet 1973, à jour au 25.03.2009DrillerK25/03/094Répondre
Code des marchés publics (édition 2006), à jour au 01.04.2009DrillerK01/04/094Répondre
Code de procédure pénale, à jour au 14.04.2009DrillerK14/04/094Répondre
Convention collective Entreprises de logistique de communication écrite directe du 19 novembre 1991, à jour au 23.04.2009DrillerK23/04/094Répondre
Convention collective Exploitations frigorifiques du 10 juillet 1956, à jour au 28.04.2009DrillerK28/04/094Répondre
Convention collective Guides et accompagnateurs en milieu amazonien du 12 mai 2007, à jour au 03.05.2009DrillerK03/05/094Répondre
Code de commerce, à jour au 05.05.2009DrillerK05/05/094Répondre
Convention collective Industrie des tuiles et briques du 17 février 1982, à jour au 11.05.2009DrillerK11/05/094Répondre
Code de déontologie des agents de police municipale, à jour au 12.05.2009DrillerK12/05/094Répondre
Convention collective Industries alimentaires diverses du 27 mars 1969, à jour au 14.05.2009DrillerK14/05/094Répondre
Liste noms anciens combattants et prisonniers de guerre 39/45 K16/05/094Répondre
Code du domaine de l'Etat, à jour au 16.05.2009DrillerK16/05/094Répondre
Belltin de paieHassan16/05/094Répondre
Code de l'industrie cinématographique, à jour au 05.06.2009DrillerK05/06/094Répondre
Convention collective Ouvriers, employés, agents de maîtrise et cadres des fabriques d'articles de papeterie et de bureau du 24 novembre 1992, à jour au 12.06.2009DrillerK12/06/094Répondre
Code de procedure civile; code de procedure penale; code civile; code penale; droit international privé et publiqueFerdinand15/06/094Répondre
Exemple de contrat de bail emphyteotique pour location de toit pour installation de panneaux photovoltaïquesBenyamin Francis19/06/094Répondre
Code de procédure pénale, à jour au 25.06.2009DrillerK25/06/094Répondre
Code du sport, à jour au 04.07.2009DrillerK04/07/094Répondre

Pages  1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

  Précédent <<
  Suivant >>

Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Parole d' Experts - Réseau de conseil et d'entraide spécialisée
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2010
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225