Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer


"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek
  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek
  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche
  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément

A savoir ...
  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?
  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue

Le tableau suivant recense les recherches juridiques qui n'ont pas reçu de réponse.
N'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !


Afficher toutes les recherches
 

Pages  31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51

         Précédent <<
  Suivant >>

Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Commentaire d'arrêt: Cass, Civ., 31 Janvier 1984, LOMBA13/02/060Répondre
Jugement rendu par le Tribunal de RIOM, 10 Novembre 1988, JCP NOF 1991,Page 62, note P SMILERLOMBA13/02/060Répondre
Commentaire d'arrêt: Cass, Civ. 1ère, 04 Juillet 1988, JCP 1989, édition Nationale II, Page 222 LOMBA13/02/060Répondre
Jugement rendu par le TGI de Seine, 31 octobre 1952, Gazette du Palais 1952, II, page 391LOMBA13/02/060Répondre
Commentaire d'Arrêt " Dame SONCHAL" Cass, Civ. 1ère, 21 Novembre 1973, Dalloz 1975, page 549, Note STEINNETZLOMBA13/02/060Répondre
Résiliation de mandat simpleAlineli13/02/060Répondre
Certificat de vente d'un ordinateur d'un particulier vers une sociétéGentyjp13/02/060Répondre
Demande de cession de créanceSandrine13/02/060Répondre
Contrat d'exclusivité pour une prestation de serviceMarc13/02/060Répondre
La problematique du sous-developpement dans le monde.Frantz13/02/060Répondre
La problematique de la faim dans le mondeFrantz13/02/060Répondre
La problematique de l"explosion demographique dans le monde comtemporaineFrantz13/02/060Répondre
Proposition d achat appartementLaura13/02/060Répondre
Lettre type pour devenir distributeurSofiane13/02/060Répondre
Dissertation sur le contrat d'entreprise et le contrat de venteDébo14/02/060Répondre
Est il possible de passé d'une sci à une sci d'attributionJean francois14/02/060Répondre
Un formulaire a remplir officiel pour un désavoeu de paternité pour un enfant pas encore néFLORENCE14/02/060Répondre
RAPPORT DE VISITE COMMERCIALEJcousin14/02/060Répondre
Exemple d'annulation de mandat non exclusifRaymond.b14/02/060Répondre
Reglement interieur des société a respensabilité limitéeSamiha14/02/060Répondre
Sous seing privé (promesse de vente)Zimolo14/02/060Répondre
Loi sur les coupures d'eau pour facture impayéeSandrine14/02/060Répondre
Jurisprudence sur le changement de serrure pendant la durée du preavis de depart pour un appartementSousou14/02/060Répondre
Vol annulé, dévié, j'ai passé 3 heures dans un aéroport, ça a engendré des frais, j'ai perdu 7 heures de mon séjour de 2 jours, c'était air france, quels sont les recours, merrciKhedy14/02/060Répondre
Commentaire d'arrêt 3ème chambre civile 31/01/02 sur le leasingNath077214/02/060Répondre
Lettre de crédit exportLaydo14/02/060Répondre
Lettre de garantieLaydo15/02/060Répondre
Ordonnance de probationRuben15/02/060Répondre
Recherche un document parlant de la criminologie généraleKarl15/02/060Répondre
Convention collective transports de personnesPhylire15/02/060Répondre
Lettre type offre de serviceChouki15/02/060Répondre
ASSURANCE DES DEMENAGEURS PROFESSIONNELMarc15/02/060Répondre
Commentaire d'arrêt "Dame BEJANNIN": cass, civ. 1ère 30 Novenbre 1983, Dalloz1984 MOUMENGOU15/02/060Répondre
Acte de sous seing privéJeanpaul15/02/060Répondre
Fiche d'arret Cass. Civ 1 2 decembre 1969Erick15/02/060Répondre
Pesposabilité d'un GIeJean15/02/060Répondre
Les facteurs et solutions du sous-développement au GabonKevin15/02/060Répondre
La place de la femme dans l'économie gabonaiseKevin15/02/060Répondre
Dissertation contrat de vente contrat d'entreprisePepette15/02/060Répondre
Comment effectuer une attestation de promesse dambaucheBouchari15/02/060Répondre

Pages  31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51

  Précédent <<
  Suivant >>

Recherche parmi 4643 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.

Votre nom/pseudo



Posez directement votre question à un juriste (réponse en 24/48h)

Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2008
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225