Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer


"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek
  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek
  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche
  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément

A savoir ...
  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?
  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue
Recherche parmi 4642 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.

Votre nom/pseudo



Posez directement votre question à un juriste (réponse en 24/48h)

Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse
 

  Pages  30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50

         Précédent <<
  Suivant >>

Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Resiliation de bail locatifCatia19/01/061Répondre
Attetstaion de travail Rachid19/01/062Répondre
Attestation de travail Rachid19/01/061Répondre
Résiliation d'une caution solidaireLefqui20/01/061Répondre
Certificat de cession d'un véhiculeCasi20/01/061Répondre
Attestation prealable d embaucheThomazeau20/01/061Répondre
Exemple d'un contrat de pacsRafotsy20/01/061Répondre
Modele de lettre pour le pacsIgor20/01/061Répondre
Modèle de convention de pacsIgor20/01/061Répondre
Modèle de contrat de pacsIgor20/01/061Répondre
Acte de vente pour véhiculeLilas21/01/061Répondre
Acte de vente vierge pour véhiculeLilas21/01/061Répondre
MODELE DE RAPPORT DE GESTION EURLIsabelle21/01/061Répondre
Convention pacsRd22/01/061Répondre
BAIL DE LOCATION SAISONNIEREJ MI22/01/061Répondre
Caution solidaire location logementBebiou22/01/061Répondre
CONTRAT DE LOCATION SAISONNIEREAd22/01/062Répondre
Acte de cession automobileDenis22/01/061Répondre
Status sarlPascal23/01/061Répondre
Formulaire de lettre ,afin de demander au locataire s'il est interessé car nous vendons l'appartementLin193523/01/061Répondre
Attestation de travailDonich23/01/062Répondre
Statuts et buts de la SCI d'AttributionChastel23/01/061Répondre
Code pénal monégasqueFbu24/01/061Répondre
Modele de compromis de vente immeubleElguapo24/01/061Répondre
Lettre de promesse d'embauche employeurFachna24/01/061Répondre
Reconnaissance de detteGascon124/01/061Répondre
Acte de cesion des parts d'une societe sarlHamid24/01/061Répondre
Acte de vente pour automobileMistertoto2924/01/061Répondre
Promesse d'achat de maisonOscar25/01/061Répondre
Contrat d'exclusivitée de mise en vente d'un bien immobiliéDush25/01/061Répondre
Document pour le pacsFarid25/01/061Répondre
Contrat pacsFarid25/01/061Répondre
Lettre de motivationBUCHET25/01/061Répondre
Acte de vente d'un véhiculeBenjamin MOUIRI25/01/061Répondre
Facture bail location saisonniereCogi25/01/061Répondre
Cession de parts de sciApakaba25/01/061Répondre
Code de la routeP5226/01/061Répondre
Texte Promesse d'embaucheViking26/01/061Répondre
Modèle de lettre pour demande d'agrément pour assistance maternelleSuz26/01/061Répondre
Un modèle d'offres de serviceAndré26/01/061Répondre

Pages  30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50

  Précédent <<
  Suivant >>

Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2008
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225