Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer

Forum Droit

• Forum juridique général

• Forum crédit, emprunt et surendettement

• Forum immobilier, droit locatif

• Petites annonces

L'accès aux forums est libre.

"Bienvenue sur Lexeek"

"Aide à la navigation"

"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

[Fermer ce message d'aide]

Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek

L'objectif de Lexeek

Vous inviter à partager vos recherches
Encourager l'accès au droit et sa diffusion
Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Les outils de recherche

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents

Créez une recherche
Lexeek propage un avis de recherche.
Vous êtes prévenu(e) lors de chaque réponse.

[En savoir plus]

Vous souhaitez répondre à une recherche

Choisissez une recherche.
Cliquez sur 'Répondre'.
Envoyez votre document.

[En savoir plus]

Contribuez spontanément

Cliquez sur 'Ajouter spontanément un document'.
Choisissez et décrivez le document que vous envoyez.
Cliquez sur 'Envoyer'.

A savoir ...

Les recherches des contributeurs sont favorisées.
Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]

Comment accumuler des points ?

En contribuant !
En devenant membre de Lexeek
Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue

Le tableau suivant recense les recherches juridiques qui n'ont pas reçu de réponse.
N'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher toutes les recherches

Pages 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46

Précédent <<
Suivant >>

Document recherché	Par	Date	Réponses
Loi emploi	Tofdub	31/01/06	0	Répondre
Droits des employés en arret de travail	Tofdub	31/01/06	0	Répondre
Déductions sur revenus immobiliers ( loi mehaignerie )	Sarah...	31/01/06	0	Répondre
Acte de cession concernant la vente d'un navire	Mme Bertrand	31/01/06	0	Répondre
Indemnisation suite à vol avec violence	Camion	31/01/06	0	Répondre
Document pour exoneration taxe habitation handicapé	Trannoy	31/01/06	0	Répondre
Droit du locataire et ses oblications en privé	Ninoue	31/01/06	0	Répondre
Lois consernant les normes des appareils sanitaire	Ricos	31/01/06	0	Répondre
Aide financière pour 1 emploi saisonnier percue par l'employeur et l'employé	Blaisette	31/01/06	0	Répondre
Je recherche un texte de lois d'une location d'un atelier avec garage	Valochecl06	31/01/06	0	Répondre
Lettre de grace au prefet pour renouvellement de titre de sejour	Chiquita	31/01/06	0	Répondre
Lettre de grace au prefet pour renouvellement de titre de sejour	Bebe	31/01/06	0	Répondre
Nouveau bareme (mi-janvier 2006) de prise en charge des Contrats d'Accompagnement dans l'emploi	Zazaboum	31/01/06	0	Répondre
Comment un intermediaire peut signer un contrat avec un veundeur et acheteur dans le petrole pour une grose quantitie dans le cadre de mes études universitaire	Himbra	31/01/06	0	Répondre
Cadeaux noêl entreprise privé (2salariés)	Fabian	31/01/06	0	Répondre
Document declaration d'impots pour les assistantes maternelles agrées( CAF)	Cathytitou	31/01/06	0	Répondre
Loi de la majoritè dans l'indivision d'une propriété immobiliere	Jb-bkh	31/01/06	0	Répondre
Refus sucession	Luber1958	31/01/06	0	Répondre
Crédit a la consommation impayé	Manueamelia	31/01/06	0	Répondre
Suite à demission d'une entreprise ,non paiement de la prime d'interessement	Jph31800	31/01/06	0	Répondre
Plan de sauvegarde de l'emploi	Grimace	31/01/06	0	Répondre
Travaux pratiques en droit administratif	Boujefa	31/01/06	0	Répondre
Cours de droit social	Azert	01/02/06	0	Répondre
Loi concernant le paiement du credit a la consommation quand on perd son emploi	Iloenfants	01/02/06	0	Répondre
Concerne l'obligation au voisin d'autoriser le " tour d'échelle "	Guénia	01/02/06	0	Répondre
Absence de bail en sous location	Trickb	01/02/06	0	Répondre
Condition de penalite de retard construction batiment	Pory35	01/02/06	0	Répondre
Heritage renseignements compte postale impossible conjoint vivant refuse	Danyreva	01/02/06	0	Répondre
Conditon de vente d'une maison commune acheté par des concubins qui se séparent	François HILD	01/02/06	0	Répondre
Iniglité salarial	Ppaty	01/02/06	0	Répondre
Obligation cahier des charges en lotissement	Lilou	01/02/06	0	Répondre
Inigalité salariale	Ppaty	01/02/06	0	Répondre
Législation sur les allégations santé pour les compléments alimentaires	ROMERO	01/02/06	0	Répondre
IMMOBILIER PROFESSIONNEL bail	Pegaz	01/02/06	0	Répondre
Droit adminitratif gabonais	Ibro	01/02/06	0	Répondre
Droit commercial	Ibro	01/02/06	0	Répondre
Un modèle de contrat de cession d'un site internet/ fond de commerce internet	Sophia	01/02/06	0	Répondre
Contrat représentation commerciale	Rafiqi	01/02/06	0	Répondre
Acte sous seing privé pour une promesse de vente	Isabelle	01/02/06	0	Répondre
Lettre d'accord précèdant un contrat	Tartakov	01/02/06	0	Répondre

Pages 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46

Précédent <<
Suivant >>

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande

	Document recherché Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek. Votre email Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site. Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez. Votre nom/pseudo Posez directement votre question à un juriste (réponse en 24/48h)

Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Ressources apparentées

Experatoo - forum conseil juridique gratuit

Plevsi - Droit maritime international

AJDM - Actualité juridique du droit maritime

Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence

Vous voulez votre lien ici ?

Haut de page

Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2008
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225

Vasistas| Lexeek Opinions : Sondages et Opinions

Recherche parmi 4641 documents.
		Règles Actualité du Droit
Rechercher parmi les recherches infructueuses