Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer

"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

 Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek

  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek

  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]
Les outils de recherche
[En savoir plus]
Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche

  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément
A savoir ...

  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?

  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]
Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue

Le tableau suivant recense les recherches juridiques qui ont reçu des réponses sérieuses.
N'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !


Afficher toutes les recherches 		 

Pages  8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28

         Précédent <<
  Suivant >>
Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Congé du locataireJean-Marie07/11/051Répondre
Résiliation d'un abonnement de téléphonie mobileAurora4907/11/051Répondre
Textes de loi sur les obligations des propriétairesMarie07/11/051Répondre
Contrat de vente Jhcostabrava07/11/051Répondre
Convention pacs gratuitFlorence07/11/051Répondre
Modele de pacsCath07/11/051Répondre
Arret bertrandMiarati07/11/051Répondre
MODELE CONVENTION PACSSmart07/11/051Répondre
Modèle contrat PACSJohanne07/11/051Répondre
Contrat location meubléeNoëlle08/11/051Répondre
Bail de location meubléLIONEL08/11/051Répondre
Modèles de statuts SARLStella08/11/051Répondre
Convention pacsLo08/11/051Répondre
Convention pacsLo08/11/051Répondre
Bail de location de garageJackson08/11/051Répondre
Convention de pacsElvi08/11/051Répondre
Statuts sarl a cap variablePhilippe08/11/051Répondre
Attestation de travailAnne sophie09/11/051Répondre
Modeles promesse d'embaucheChris6309/11/051Répondre
Cession de parts d'une SarlPjgperrin09/11/051Répondre
Grille des salaires de la publicitéRico09/11/051Répondre
Convention de PACSC. Lejeune-Cottrau09/11/051Répondre
Bail location meubléFred09/11/051Répondre
Covention pacsRoselend10/11/051Répondre
Convention collective des prestataires de serviceHP5710/11/051Répondre
Cession vehiculePenelope10/11/051Répondre
Caution solidaireBui11/11/051Répondre
Contrat de bail agricole vierge Mat.mure11/11/051Répondre
Modèle de convention de divorce par consentement mutuelTati12/11/051Répondre
Acte de vente automobileAlain12/11/051Répondre
Commentaire arrêt du 14 janvier 2003 pourvoi en cassation n° 00-19086Bibinou12/11/051Répondre
Commentaire arrêt du 2juin2005 , n° de pourvoi en cassation : 04-14213, chambre civile 2.Bibinou12/11/051Répondre
Commentaire arrêt du 13 décembre 1989, n° de pourvoi 88-15655, cour de cassation chambre civile 1 Bibinou12/11/051Répondre
MODELE DE CONTRAT DE PACSGreglav12/11/051Répondre
Promesse d'embaucheZitoun12/11/051Répondre
Promesse d'embaucheHelena13/11/051Répondre
Modèles de demande de non pacsZazou1614/11/051Répondre
Cass.soc du 23 fevrier 2005 N° 02-17.433Licorne20915/11/051Répondre
Modèle de Convention pour conclure un PACSFafa15/11/051Répondre
Statuts sarl Faisal16/11/051Répondre

Pages  8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28

  Précédent <<
  Suivant >>
Recherche parmi 4522 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.
Votre nom/pseudo



Posez directement votre question à un juriste (réponse en 24/48h)
Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Experatoo - forum conseil juridique gratuit
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2008
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225

MENTIONS LEGALES | PLAN DU SITE | ACCES AU DROIT | ANNONCEURS | LIENS | JUS LUMINUM
Plevsi | People | Avocats Marseille | Maritime Network | CDMT | Europa | AJDM | Cabinet Gobert Avocats
Vasistas| Lexeek Opinions : Sondages et Opinions