Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer

"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

 Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek

  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek

  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]
Les outils de recherche
[En savoir plus]
Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche

  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément
A savoir ...

  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?

  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]
Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue
Recherche parmi 4439 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.
Votre nom/pseudo


Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse 		 

  Pages  11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31

         Précédent <<
  Suivant >>
Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Congés parental pour les hommes suite à une grossesse de sa femme est ce que les weeckends sont des jours ouvrablesVeronique87711/03/080Répondre
Modèle de rapport de stage en comptabilité bac proVéronique/véro26/01/065Répondre
Formulaire de caution solidaire pour un locataireVeronique boutinot16/09/051Répondre
Texte bail chambre étudiantVeronique10/08/050Répondre
Accord de confidentialité sur propriété intellectuelle et artistiqueVéronique12/04/060Répondre
Mon enfant demande a ne pas aller chez son pèreVéronique20/06/070Répondre
Ou pourrais je me renseigner pour que mon fils handicapé moteur puis ce beneficier d une prise en charge à 100% de son centre au domicile des parents car maintenant qu il a 20 ans il n a plus le droit de venir le we chez ces parents vu que les ambulances ne sont plus prises en charge par la sécurité sociale et c est au parents de payer la facture de transports c est un jeune handicapé moteur ne marche pas ne parle pas est dépendant Veronique 11/12/070Répondre
CAS PRATIQUE PROCEDURE PENALE L'INSTRUCTIONVeronikair4004/04/051Répondre
La presomption d'innocenceVeronikair4010/04/054Répondre
Formulaire de changement d'adresse carte griseVeronik7222/05/080Répondre
Le Bon à Délivrer ( BAD), signification, circuit, procedures, obligations, responsabilitées et droits de signataires( parties) du BADVeronica20/04/080Répondre
BAIL HABITATIONVerojap19/07/070Répondre
Procès verbal d'assemblée extraordinaire de cessation d'activité de sarlVéro9131007/03/070Répondre
BAIL HABITATIONVero15/06/050Répondre
Compromis de venteVero12/11/050Répondre
état des lieux : salle en location avec matérielsVero17/05/062Répondre
FICHE JURIS DATA n°021356Vero18/09/060Répondre
Droit de résiliation de mutuelleVero22/02/070Répondre
Modele compromis vente maison neuve VERO29/03/070Répondre
Model type de lettre promesse d embaucheVero09/05/070Répondre
Acte de vente voiture Vero09/05/070Répondre
Je travail dans un établisseemnt pour adultes sourds (CC51), je voudrais savoir si je peux avoir les congès trimestriels. Merci de vos réponsesVéro01/06/070Répondre
Lettre de démissionVero19/07/070Répondre
Demande de rupture de la pension alimentaireVero22/09/070Répondre
Defence pour fauce accusationVero29/09/070Répondre
Defence pour les droit de visite pour les grand parentsVero29/09/070Répondre
Certificat de donation d'une voitureVero24/10/070Répondre
Mise sous tutelle d'une personne agée suite au décès de sa soeurVéro14/11/070Répondre
Mise sous tutelleVéro14/11/070Répondre
Je recherche un modèle attestation sur l'honneur afin de modifier mon lieu de naissance sur mon diplômeVéro04/03/080Répondre
Attestation sur l'honneurVéro04/03/080Répondre
Lettre de demande de prêt bancaireVero11/03/080Répondre
Lettre de demande de dérogation scolaireVero21/04/080Répondre
Loi 728 du 23 juin 2006(article 2)Vernon26/02/071Répondre
Lettre de preavis pr non paiement de loyerVerlyne22/05/070Répondre
Comment intenter une procedure penale contre qqn Verka10/06/061Répondre
Modele de contrat type de PACSVERITE03/07/062Répondre
Imprimé pour rupture de bail pour venteVerdylan15/08/070Répondre
Modele lettre derogation cumul emploiVercue28/05/080Répondre
Commentaire-arret-21-septembre-200 5-cassatVera08/11/050Répondre

Pages  11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31

  Précédent <<
  Suivant >>
Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Experatoo - forum conseil juridique gratuit
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2008
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225

MENTIONS LEGALES | PLAN DU SITE | ACCES AU DROIT | ANNONCEURS | LIENS | JUS LUMINUM
Plevsi | People | Avocats Marseille | Maritime Network | CDMT | Europa | AJDM | Cabinet Gobert Avocats
Vasistas| Lexeek Opinions : Sondages et Opinions