Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer

"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

 Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek

  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek

  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]
Les outils de recherche
[En savoir plus]
Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche

  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément
A savoir ...

  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?

  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]
Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue

Le tableau suivant recense les recherches juridiques qui ont reçu des réponses sérieuses.
N'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !


Afficher toutes les recherches 		 

Pages  7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27

         Précédent <<
  Suivant >>
Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
LE PROPRIETAIRE A VENDU LA MAISON SANS NOUS PREVENIR ON DOIT QUITTER LE LOYER EN JUILLET 2008 A T IL LE DROITSacayotte10/12/073Répondre
Convention de pacsSabrinab10109/05/061Répondre
Liscenciement économique chez le particulier employeurSabrina1931/01/061Répondre
Tarif du particulier employeurSabrina1925/05/061Répondre
Modele de pacsSabrina micucci29/08/051Répondre
Modèle de promesse d'embauche d'un employeurSabrina12/12/052Répondre
Certificat de non pacsSabrina16/02/061Répondre
Acte de cession de parts sociales SARLSabrina05/05/061Répondre
Rénumération membre du conseil d'administrationSaboune05/10/071Répondre
Modele contrat pacsSabine19/08/051Répondre
Loi sur les saisies sur salaireSabine03/10/051Répondre
Convention d'indivisionSabine29/12/051Répondre
Demande d'augmentation de salaireSaba30/05/063Répondre
Lettre type pour conclure un PACSSab26/10/051Répondre
Une lettre de résiliation de cautionnementRV02/11/051Répondre
Certificat cession voitureRudyx11/12/051Répondre
CALCUL bail rural pour terres agricolesRPC18/05/061Répondre
BAIL MEUBLERoussillon05/12/051Répondre
Formulaire de cession de parts de sciRousseau09/10/062Répondre
Certificat de session de véhiculeRoulier07/01/061Répondre
Nouvelle loi sur le nom de famille d'un enfant 2005Rosyml97206/02/061Répondre
Statut eurl a capital variableRosy29/06/052Répondre
Annulation mandat de vente avec exclusivitéRosier philippe13/03/061Répondre
Constitution européenneRosgo07/03/056Répondre
Modèle de plainte au Procureur de la RépubliqueRosgo14/04/051Répondre
Modèle de pacsRosema7026/12/051Répondre
Bail pour location d'une villaRoseline16/08/051Répondre
Covention pacsRoselend10/11/051Répondre
Lettre de résiliation de bail par un locataire agés de + de 60 ans et dont l'état de santé justifie un changmenent de domicile (réduction du préavis à 1 mois)Rose25/04/061Répondre
Demande de nationalite francaiseRose05/09/061Répondre
Contrat distributeurRork11/03/052Répondre
Contrat de maintenanceRork11/03/052Répondre
Exemple de contrat de pacsRoraf07/09/061Répondre
Model de statuts association sportive (club de rugby)ROP9307/11/051Répondre
Certificat de venteRop21/11/062Répondre
Durèe du preavis de demissionRomuald18/05/071Répondre
Promesse de venteRomain29/06/051Répondre
Exemple contrat PACSRomagnon19/09/062Répondre
Exemple BAIL pour locatifRomagnon10/10/061Répondre
Bail de locationRom01/11/061Répondre

Pages  7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27

  Précédent <<
  Suivant >>
Recherche parmi 4469 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.
Votre nom/pseudo


Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Experatoo - forum conseil juridique gratuit
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2008
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225

MENTIONS LEGALES | PLAN DU SITE | ACCES AU DROIT | ANNONCEURS | LIENS | JUS LUMINUM
Plevsi | People | Avocats Marseille | Maritime Network | CDMT | Europa | AJDM | Cabinet Gobert Avocats
Vasistas| Lexeek Opinions : Sondages et Opinions