Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer

"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

 Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek

  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek

  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]
Les outils de recherche
[En savoir plus]
Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche

  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément
A savoir ...

  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?

  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]
Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue
Recherche parmi 4352 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.
Votre nom/pseudo


Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse 		 

  Pages  1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

         Précédent <<
  Suivant >>
Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Résponsabillité de l'agence de voyage (Retard)Youma31/01/060Répondre
Acte de caution solidaire pour location d'un appartementYougourten04/10/051Répondre
Mèmoire sur la comptabilitèYoucef29/09/070Répondre
Rapport de stage et les documents(comptabilité agricole et financière)Youblack12/04/070Répondre
Modele d'acte de vente d'un bien immobilierYoubi11/09/070Répondre
Acte de vente d'une salle de conferenseYoubi11/09/070Répondre
Les revirements de jurisprudence du Conseil d'Etat et de la Cour de CassationYou160311/04/052Répondre
Modèle de demande de visa d'etude long séjourYotin11/06/072Répondre
Acte d'allegeance a la nation françaiseYosni22/02/080Répondre
Droit commercialYoshua13/07/050Répondre
REMERCIEMENT MAIRE Yosh24/06/070Répondre
Modele de lettre d'indulgence Yonnesdr02/08/062Répondre
Contrat d'agent commercialYolservices29/05/070Répondre
Certificat de nationalité americainsYohou annick22/09/070Répondre
Définition sur la garantie autonomeYohann17/12/061Répondre
Lettre type mutationYohann03/01/070Répondre
Redaction d'un bail rural ( fermage terres)Yohan10/05/062Répondre
Lettre de résiliation et préavis de bail précaireYoda05/10/050Répondre
Immatriculation de vehiculeYocwam09/06/061Répondre
Lettre type a remplir pour etre cautionnaireYoann_undes09/04/061Répondre
Acte de cession licence taxiYoann22704/05/060Répondre
MUTATIONYoann conte28/08/070Répondre
Cherche contrat type pour louer appartement entre particulierYo.christou22/10/051Répondre
Bail local pro electricienYo01/01/070Répondre
Statut sci familialeYnov3529/09/062Répondre
PV LIQUIDATION eurlYne17/01/070Répondre
Contrat de bail locatif typeYionie14/11/050Répondre
Mode le de bail de sous location professionelYigal16/05/060Répondre
Conseille d'administration autorisant la vente d'un bien de la sciYguiz14/04/060Répondre
Formulaire cessation de véhiculeYg25/06/070Répondre
Convention collective 51 et 66 du secteur social et hospitaliéYeyel26/10/070Répondre
Je viens de faireYeuxbleus05/07/070Répondre
Document de mon pere nee 1916 encien combatant de 1916 - 1945Yetetrio11/05/080Répondre
Livret militaire de mon pere de 1939-1945Yeterio11/05/080Répondre
Exemple de rapport du stageYessine29/03/080Répondre
Comment je peu faire arrete une saisi sur salaire de pension alimentaire mes enfants etant majeur et plus chez au foyer de leur mereYes05/02/061Répondre
Une convention de pacs et un contratYerital16/01/061Répondre
Promesse d'embaucheYergin23/04/061Répondre
Une lettre d'agrémentYEO08/07/070Répondre
Example de promesse d'embaucheYelrose19/02/062Répondre

Pages  1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

  Précédent <<
  Suivant >>
Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Experatoo - forum conseil juridique gratuit
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jus Luminum - Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2008
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225

MENTIONS LEGALES | PLAN DU SITE | ACCES AU DROIT | ANNONCEURS | LIENS | JUS LUMINUM
Plevsi | People | Avocats Marseille | Maritime Network | CDMT | Europa | AJDM | Cabinet Gobert Avocats | Vasistas