Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer


"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek
  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek
  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche
  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément

A savoir ...
  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?
  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue

Le tableau suivant recense les recherches juridiques qui n'ont pas reçu de réponse.
N'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !


Afficher toutes les recherches
 

Pages  29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49

         Précédent <<
  Suivant >>

Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Lettre de demande de remise gracieuse pour une majorotion de 10% sur les impotsTaillard.dominique06/11/070Répondre
STATUT EURL DANS LE BATIMENTTAILLADE01/07/050Répondre
STATUT EURL DANS LE BATIMENTTAILLADE01/07/050Répondre
Engagment de caution pour une locationTailhades21/04/080Répondre
Contrat de confidentialitéTaiji29/05/070Répondre
ACTE SOUS SEING PRIVE POUR PROMESSE DE VENTETaiga15/03/080Répondre
Modele d'attistation de travailTahtah07/03/080Répondre
Assignation d'appel en garantieTahiti28/09/070Répondre
Exemple expertise technique MecsTahiti25/01/080Répondre
Certificat de vente scooter des merTahir20/06/070Répondre
Decret de mr mezouane amoukraneTahar07/09/070Répondre
J'ai une question je cherche comment obtenu le droit de mon pére encien combattant de l'armé française indechine, algérien le nommé AMAMICHE Mesbah Tahar23/02/080Répondre
Je cherche comment ou bien l'autoritée qu'elle peut m'aider pour arriver de connaitre le droit de mon père le nommé AMAMICHE Mesbah, ancienn combattant dans l'armée française indochine, qui est algérien Tahar23/02/080Répondre
TravailTaha-02530/11/070Répondre
Contratto di lavoroTaha-02530/11/070Répondre
Contrat de représentation de servicesTagwapo12/12/070Répondre
Contrat de repésentation entre banquesTagwapo12/12/070Répondre
Contrat de partenariat entre banquesTagwapo13/12/070Répondre
Resiliation d'un contrat d 'exclusivite de vente d'un bienTagore17/02/080Répondre
Decret de naturalisation francaise en AlgerieTAGNIT10/09/070Répondre
NATIONALITE FRANCAISE PAR FILIATIONTAGNIT10/09/070Répondre
Lettre de changeTage22/03/070Répondre
Reglement interieurTaf23/09/080Répondre
Modèle de reglement interieurTaf23/09/080Répondre
Resiatio de bail pr cause de changement de travail et de departementTaeki3416/11/070Répondre
Lutte contre le blanchimentTADRIST ben ameur03/06/080Répondre
Controle de gestionTadjenanet05/05/070Répondre
Rapport de stage en controle de gestionTadjenanet05/05/070Répondre
Rapport de stage en comptabiliteTadjenanet05/05/070Répondre
Rapports de stage ou memoire en comptabilite,gestion, financeTadjenanet05/05/070Répondre
Lettre de recour a la sécurité social demandant le droit de remboursement de mon congé de maternitéTachet habiba23/02/080Répondre
Demande le numéro du décret de naturalisation projet d'acte de naissance numéro : 2007.20013Tachenouite rachid15/03/080Répondre
Etat des lieux de sortieTaboutanche24/11/060Répondre
Demande d' emploi a une banqueTaboazzat md ammar31/05/080Répondre
Formulaire d'une demande de visa pour un fils d'un ancien combattantTabmoud13/08/080Répondre
Formulaire d'une demande de visa pour un fils d'un ancien combattantTabmoud23/09/080Répondre
Exemplaire d'un rapport de stage réalisé dans une Agence d'exécution des travaux d'interet public pour l'emploiTABARA16/11/070Répondre
Lettre de contestation suite à un avertissementTabamer02/10/080Répondre
Modele de bail précaire pour louer un local à un réparateur de voituresTabacchi 22/10/070Répondre
Modèle de bail précaire pour un garageT30/07/050Répondre

Pages  29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49

  Précédent <<
  Suivant >>

Recherche parmi 4641 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.

Votre nom/pseudo



Posez directement votre question à un juriste (réponse en 24/48h)

Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2008
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225