Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer


"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek
  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek
  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche
  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément

A savoir ...
  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?
  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue

Le tableau suivant recense les recherches juridiques qui n'ont pas reçu de réponse.
N'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !


Afficher toutes les recherches
 

Pages  19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39

         Précédent <<
  Suivant >>

Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
[maritime] responsabilité de l'acconier manutentionnaire en cas de blessure d'un marin du bordTilt12/12/050Répondre
Bonne année 2007 à tous les Lexinautes !Tilt19/01/070Répondre
Législation domaniale et réglementation (paquet)Tilt30/03/070Répondre
Modéle de promesse de vente d'un fond de commerceTillon-dubois09/09/060Répondre
Fiche de paie viergeTillia2623/06/080Répondre
Préavis sur la convention des transports routiers et activités auxiliairesTILI05/07/070Répondre
Contrat de vente d'un terrainTiklo01/07/050Répondre
Usurier Tikette10/01/080Répondre
Lettre commercial d'offre de service pour distribution d'un produitTik19/11/070Répondre
Arrêt assemblée plènière 31 mai 1991Tigrou14/11/060Répondre
Les droits des contrubuable au service des imôts au marocTigourramine31/03/080Répondre
Modèle de rapport de la commission d'apurement pour association loi 1901Tiger05/11/050Répondre
Cessation de véhiculeTiftif03/02/070Répondre
Cessation du véhiculeTiftif03/02/070Répondre
Article L122-5 L122-6Tiffany24/07/070Répondre
Model de lettre pour demander la naturalisationTifany03/10/070Répondre
Démarches nécéssaires pour la vente d'un véhicule en pièces détachéesTif14/12/070Répondre
Heures de nuit du gardiennageTierce25/09/070Répondre
Un exemple 'une lettre de motivation pour un candidature comptableTiémoko03/11/070Répondre
Sur le plan d'emploiTiémoko03/11/070Répondre
Lettre de recommendationTiémoko03/11/070Répondre
Modèle de contrat bail à locationTieby29/05/070Répondre
Lettre type pour une reconnaissance de detteTieby29/05/070Répondre
Modèle de contrat de bail en locationTieby30/05/070Répondre
Lettre de demande de stageTidole06/11/070Répondre
Contrat de location non meuble entre particulierTiclaire28/02/080Répondre
Lettre de motivation pour travaille dans la venteTichatton97214/05/080Répondre
Code procédure pénale marocaineTibibte11/06/080Répondre
Imprime bail locatif Tibet07/09/050Répondre
Formulaire de demande d'acompte btpTiane18/02/080Répondre
Lettre de MissionTiana09/02/080Répondre
Différents types de contrat malgacheTiana25/04/080Répondre
Modéle de statut sarl de droit marocainTian27/08/070Répondre
Lettre contrat jeune majeurTi tange25/01/080Répondre
Un lettre de dmande de prise en charge pour les etudesThydi10/09/070Répondre
Un exemple d une demande de nationatilitéThrs16/05/080Répondre
Contrat location chambre meublée pour étudiantThrace07/07/080Répondre
Le numéro délivré par la P.P est il obligatoire dans les documents de l'associationThouement11/04/080Répondre
Avenant au contrat de travail pour changement de statutThomasdelanfranchi12/06/080Répondre
Contrat type cession de clientèle paramédicaleTHOMAS Dominique28/08/070Répondre

Pages  19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39

  Précédent <<
  Suivant >>

Recherche parmi 4466 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.

Votre nom/pseudo


Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2008
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225