Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer


"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek
  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek
  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche
  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément

A savoir ...
  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?
  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue
Recherche parmi 4439 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.

Votre nom/pseudo


Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse
 

  Pages  1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

         Précédent <<
  Suivant >>

Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Rapport de stage d' une établissement publique "le centre régional de l'invistissement"guichet d'aide a la création des entreprises 19850221/04/080Répondre
Demande d'appel suite a un renvoi du college1didine19/12/060Répondre
Statut de sci1marc1017/06/051Répondre
Contrat du travail en france mecanique auto1rachid128/12/070Répondre
Traville un agent de securite2 pac20/02/080Répondre
Je recheche une travaille au france par contrat2000028/06/080Répondre
Tefrtftrc uièt jydez2000028/06/080Répondre
Attestation de travail2010197803/12/070Répondre
Des exemples des attestations de travail2010197803/12/070Répondre
RESTITUTION PARTIELLE D'UNE CAUTION21017722/01/080Répondre
Je suit tunisine chercher un contrat de travail en italie au domaine photographer22037601/06/080Répondre
Je reherche un contrat d'emploi en italie au domaine developpement photographe22037601/06/080Répondre
Acte de vente scooters222116/04/070Répondre
Travaile en italie2257448404/09/070Répondre
Rapport de gestion pour sarl23128614/10/050Répondre
Contrat de PASC2503197813/04/080Répondre
Après un procés verbal, la poursuite par le procureur de la république avant préscription est de combien?25094124/05/051Répondre
Attestation sur l'honneur d'assurance desb risques locatifs25ro3931/07/070Répondre
T326bvcx03/02/060Répondre
Attestation de titularisation d un salarie29avril198204/07/070Répondre
Resiliation bail2gg8mu7o28/03/061Répondre
L'znsemble générale de natiaus unissefe2nasi25/12/070Répondre
Lettre de résiliation d'un contrat de syndic copropriété33333307/12/070Répondre
Congé création d'entreprise3etype06/09/070Répondre
Exemplaire bail précaire3FC06/02/070Répondre
LETTRE REPRISE DE TRAVAIL 3T6V56M22/05/060Répondre
Offre d achat pour terrein formulaire 40 rozie29/12/050Répondre
Contrat pour courtier en travaux du batiment481611/04/080Répondre
Lettre de témoignage d'un employé pour un collègue licencié abusivement4saisons14/02/061Répondre
Article 1146 du coe civil4saisons27/02/061Répondre
Contrat de location gratuit pour louer 1 studio meublé505205/07/080Répondre
Demande de travail en anglais50cent04/04/080Répondre
Demande d'emploi en anglais50cent04/04/080Répondre
Demission gerant assemble generale5300PERF26/04/080Répondre
Bail location garage54sylvie05/01/062Répondre
Ordre de mouvement55555518/10/060Répondre
Attestation sur l'honneur5anne506/11/062Répondre
Modele bail commercial 23 mois ou 'offre de service' de 3 à 6 mois renouvlable pour location d'un bureau dans un open space63lu06/10/050Répondre
Décret n° 83-40 du 26 janvier 1983 relatif à la durée du travail dans les entreprises de transport routier6712XR1306/04/051Répondre
Loi sur les contrats d'affrètement et de transport maritimes du 18 juin 19666712XR1306/04/052Répondre

Pages  1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

  Précédent <<
  Suivant >>

Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2008
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225