Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer


"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek
  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek
  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche
  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément

A savoir ...
  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?
  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue

Le tableau suivant recense les recherches juridiques qui ont reçu des réponses sérieuses.
N'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !


Afficher toutes les recherches
 

Pages  11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31

         Précédent <<
  Suivant >>

Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Modèle de lettre de résiliation mutuellePascale.delluc22/12/051Répondre
Modèle de lettre de résiliation mutuelleYoyo3327/12/051Répondre
Modèle de lettre de résiliation de forfait téléphoniqueToclou10/05/051Répondre
Modele de lettre de résiliation de contrat téléphoniqueMemel8001/09/052Répondre
Modéle de lettre de résiliation d'appartementSeverine13/03/071Répondre
Modèle de lettre de renouvellement en contrat CAECaro62117/06/088Répondre
Modèle de lettre de renonçiation aux PACSEmi19/08/062Répondre
Modèle de lettre de réclamation suite à une prestation de nettoyageIsaetdavid14/04/061Répondre
Modèle de lettre de réclamation pour travaux non terminés ou non faitsIsaetdavid14/04/061Répondre
Modèle de lettre de réclamation à un garagiste - Pour même panne répétitive ou mauvais fonctionnement après réparationIsaetdavid14/04/061Répondre
Modele de lettre de promesse d'embaucheOceane20/04/061Répondre
Modèle de lettre de prise en charge d'un étudiant étranger en franceVedimo12/08/062Répondre
Modèle de lettre de préavis pour location d'appartementPAULEAU01/02/063Répondre
Modèle de lettre de préavis du locataire (3 mois)Torerastro29/04/051Répondre
Modèle de lettre de mutation pour rejoindre mon concubinAleksandra25/07/071Répondre
Modèle de lettre de mise en demeure de livraisonIsaetdavid14/04/061Répondre
Modèle de lettre de déverrouillage d'un téléphone mobileIsaetdavid14/04/061Répondre
Modele de lettre de démissionNiniste03/02/061Répondre
Modèle de lettre de demande d'aide juridictionnelleToclou03/05/051Répondre
Modèle de lettre de demande de restitution du dépôt de garantieToclou03/05/051Répondre
Modèle de lettre de demande de résiliation d'un contrat de téléphonie mobileIsaetdavid14/04/061Répondre
Modèle de lettre de demande de priorité de réembaucheToclou03/05/051Répondre
Modèle de lettre de demande de partenariatDymso07/01/081Répondre
Modèle de lettre de demande de dispense d'exécution du préavisToclou03/05/051Répondre
Modèle de lettre de demande de délai pour le paiement de l'impôtToclou03/05/051Répondre
Modèle de lettre de demande de crédit à sa banqueFrancis09/05/061Répondre
Modele de lettre de demande de credit a sa banqueGuide23/05/061Répondre
Modèle de lettre de demande de congé sabbatiqueToclou10/05/053Répondre
Modèle de lettre de demande de congé pour création d'entrepriseToclou03/05/052Répondre
Modèle de lettre de demande de congé parentalToclou03/05/051Répondre
Modèle de lettre de demande de congé parentalNathalie11/05/052Répondre
Modèle de lettre de demande de congé maternitéToclou03/05/051Répondre
Modèle de lettre de demande de congé de paternitéToclou03/05/054Répondre
Modèle de lettre de demande de conciliation devant le tribunal d'instanceIsaetdavid14/04/061Répondre
Modele de lettre de convention pour conclure un pacsDarius10/04/061Répondre
Modèle de lettre de contestation d'avis d'impositionToclou03/05/051Répondre
Modèle de lettre de contestation d'amendeToclou03/05/052Répondre
Modèle de lettre de contestation de refus de congé parentalToclou10/05/051Répondre
Modèle de lettre de contestation d'une facture téléphoniqueIsaetdavid14/04/061Répondre
Modèle de lettre de constitution de partie civileToclou03/05/051Répondre

Pages  11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31

  Précédent <<
  Suivant >>

Recherche parmi 4470 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.

Votre nom/pseudo


Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2008
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225