Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer


"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek
  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek
  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche
  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément

A savoir ...
  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?
  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue
Recherche parmi 15954 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.

Votre nom/pseudo



Posez directement votre question à un juriste (réponse en 24/48h)

Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse
 

  Pages  1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

         Précédent <<
  Suivant >>

Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Vous pouvez m'aidez de faire un recour pour retour le dossier en marche ...parceque jai fait une demande de mariage mixte et jai deposee le dossier dans la wilaya ...cette dernier a transmis chez la surete nationale..police.. pou verification et faire l'enquete que normalment faire une convocatio pour nos mais on a pas reçu la convocation et le dossier transmis de nouveau au wilaya...merci de m'avoir aidez de faire un recour pour cette wilaya transmis au police...merciRafif16/02/090Répondre
Vous informez votre locataire de la réalisation de prochains travaux dans son logement.DrillerK03/06/091Répondre
Vous exercez un recours contentieux contre une décision administrativeDrillerK16/02/091Répondre
Vous êtes demandeur d'emploi et vous avez déménagé. Vous en informez les AssedicDrillerK22/11/091Répondre
Vous êtes délégué du personnel : vous dénoncez une atteinte aux libertés individuellesDrillerK11/10/091Répondre
Vous devez enlever le doccument me concernat sur votre site leikineAzzad18/09/070Répondre
Vous demandez une remise automatique de majorations de retard à l'U.R.S.S.A.F. en cas de première infractionDrillerK18/02/091Répondre
Vous demandez une remise automatique de majorations de retard à l'U.R.S.S.A.F. en cas de première infractionDrillerK01/03/091Répondre
Vous demandez une remise automatique de majorations de retard à l'U.R.S.S.A.F. en cas de première infractionDrillerK26/05/091Répondre
Vous demandez une aide auprès de votre AssedicDrillerK10/07/091Répondre
Vous demandez une aide au logement auprès de votre AssedicDrillerK06/10/091Répondre
Vous demandez un découvert permanent à la banqueDrillerK19/06/091Répondre
Vous demandez à votre mère de prendre parti sur l'héritage laissé par votre père.DrillerK09/01/101Répondre
Vous avez publié un document sur ma demande et je vous interdit de le publier sur internet, car c'est persnnel, veuillez l'enlever de Google sur mon site MerciRgail24/02/080Répondre
Vous avez besoin d'un crédit ? Vous voulez construire, rénover, restaurer, ou tout simplement aménager votre résidence ? Faire l’acquisition d’une maison ou d’un terrain? , vous pouvez obtenir ce investissement financer pour vos projets à court ou à long terme de par ce fait, les personnes désireuses de bénéficier de mes services, se devront obligatoirement, d’avoir une source de revenue fiable, de manière à m'assurer le remboursement de mes fonds dans le délai prescrit. Alaine19/03/090Répondre
Votre point de vue sur le role de la femme dans l'economie gabonaiseIgor07/02/060Répondre
Votre employeur vous demande de partir, prétendant que vous êtes au terme de votre contrat à durée déterminée. Vous lui précisez que vous êtes en contrat à durée indéterminéeDrillerK01/04/091Répondre
Votre employeur renouvelle une seconde fois votre CDD. Vous lui signifiez que vous vous considérez comme définitivement embauchéDrillerK13/01/101Répondre
VolontaireSuzannevanielle27/08/080Répondre
Volet n°3 du casier judiciaireAzizou14/06/081Répondre
Volet numero 3 du casier judiciaireMsouber20/06/081Répondre
Vol sans effractionBusy64119/10/080Répondre
Vol en avion traumatisantCatoche13/10/080Répondre
Vol bagage avionLaurence.lorient26/01/070Répondre
Vol annulé, dévié, j'ai passé 3 heures dans un aéroport, ça a engendré des frais, j'ai perdu 7 heures de mon séjour de 2 jours, c'était air france, quels sont les recours, merrciKhedy14/02/060Répondre
Vol annulé Demande de remboursement de billet et d'indemnisation Vol non européenDrillerK09/02/091Répondre
Vol annulé Demande de remboursement de billet et d'indemnisation Vol non européenDrillerK18/06/091Répondre
Vol annulé Demande d'indemnisation et de remboursement de billet Vol européenDrillerK09/03/091Répondre
Vol à l'étalageJOSE28/12/060Répondre
Voiture sans controle techniqueActeon09/02/100Répondre
Voisinage : un arbre envahissant (ou haies)DrillerK20/05/091Répondre
Voisinage : un arbre envahissant (ou haies)DrillerK19/01/101Répondre
Voisinage : le chien de votre voisin aboie'DrillerK19/05/091Répondre
Voire mon nom si j'ai la naturilisation boussoura laliaZoubida.cazalet07/03/080Répondre
Voir un model de rapport de stageSiham21/03/090Répondre
Voir le decret 057 dans le journal officiel du 13 decembre 2008Manu09/01/091Répondre
Voilier daimio 7 metres cnso 1981Loic30/04/080Répondre
Voila je veux ecrire un lettre au directeur d un super marche pour demander un local dispoMaeva15/02/100Répondre
Voeux pour un anniversaire de mariageDrillerK07/02/091Répondre
Voeux à son amant ou sa maîtresseDrillerK14/02/091Répondre

Pages  1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

  Précédent <<
  Suivant >>

Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Parole d' Experts - Réseau de conseil et d'entraide spécialisée
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2010
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225