Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer


"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek
  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek
  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche
  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément

A savoir ...
  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?
  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue
Recherche parmi 4347 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.

Votre nom/pseudo


Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse
 

  Pages  1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

         Précédent <<
  Suivant >>

Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Une copie d'attestation d'une location de terrainPoevai11/03/070Répondre
Une convention entre les partenaireSami-yann24/10/070Répondre
Une convention de pacs et un contratYerital16/01/061Répondre
Une Convention annuelle + des contrats ponctuels entre une compagnie de motivation des RH ( Incentives Houses) et une compagnie de conseil de communication évènementielleCorporate Events
Management
29/01/070Répondre
Une contrat de travail en italia Alhabibe25/11/070Répondre
Une contrat de travail en europeZneidi mohamed 27/01/080Répondre
Une contra italyMada21/02/080Répondre
Une contra du travaille au italieBrahim198606/07/070Répondre
Une contra de travaillle on itali Rahmouni hicham15/04/080Répondre
Une contraMohamed02/01/080Répondre
Une confiscation prononcée par le tribunal correctionnelle peut elle faire l'objet d'une demande de relevement conformement a l'article 702-1 du code de procedure penale ? MerciElea28/01/060Répondre
Une conclusion de rapport de stage en secrétariatLeila20/09/070Répondre
Une cnf ou decret d ampliliation de mon pere ancien combattat del armée francaise puis engager guerre d algerie1954-1962Bencheboub13/03/080Répondre
Une attestation de non aquisition d'informationsMarvin27/03/060Répondre
Une aide pour une organisation de manifestationMarc01/04/080Répondre
Une aide menagere peut reclamer son salaire pendant l hospitalisation de son employeurDubracGeorges26/01/080Répondre
Une agence immobiliére a t elle le droit de laisser s'accumuler les loyers avant de demander la somme totale aux cautionnaires solidaireCricri4425/12/070Répondre
Un travaille pour un tourneur en mecaniquePark20/02/080Répondre
Un travail pour un speciliste en reparation des machine de borne jammaToutou10/12/070Répondre
Un theme de stageAicha21/03/080Répondre
Un texte sur le divorceAnastasia01/02/060Répondre
Un text des droits pour la rupture de bail en 1mois pour apprenti arrivant a la fin de son contrat d' apprentissageSteb28718/05/061Répondre
Un testament est il valable si un héritier direct n'est pas mentionné dessusCOUTARD Jean-Claude24/11/050Répondre
Un sujet de rapport de stage en comptabilitéNovy16/05/060Répondre
Un stage dans un entreprise italie a climatisationAbderrahim29/12/070Répondre
Un spécimene de lettre d'avertissement au salariéPhonetique16/05/062Répondre
Un specimene de certificat de fin de stageRicco18/12/061Répondre
Un sous suseine privéeMazz06/02/060Répondre
Un societaire d'une sci familliale peut-il se faire representer à une assemblée générale par un pouvoir?Izarda16/06/060Répondre
Un sete de sexFouad 16/11/070Répondre
Un salarié en arrêt-maladie est-il tenu de restituer des informations ou des documents à son employeur ?Ariel DAHAN, Avocat03/11/061Répondre
Un recours gracieux de demande de titre de séjour étdiantKongo-ibongo17/12/070Répondre
Un recours administratif recours gracieux auprès du directeur départemental du travail de l'emploi et de la formation ou d'un recours hierarchique auprès du ministère du travail pour rectifier mon temps d'activité salariéeKaloot24/01/070Répondre
Un rapport de stages pour l ecoles superieure de technologieSalut tout le monde20/09/070Répondre
Un rapport de stage pour un cuisinierAziz ghazi16/09/070Répondre
Un rapport de stage en comptabilité faisant allusion au rapprochement bancaireKelvin15/05/070Répondre
Un rapport de stage de secrétaie médicaleMeilleur11/03/080Répondre
Un rapport de stage de 3éme que j'ai fait chez un fleuristeElo21/02/060Répondre
Un rapport de stage au service juidique au sein d'une société Zakaziko28/05/070Répondre
Un rapport de la fèdilisationElmahdi20/05/070Répondre

Pages  1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

  Précédent <<
  Suivant >>

Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jus Luminum - Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2008
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225