Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer


"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek
  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek
  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche
  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément

A savoir ...
  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?
  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue

Le tableau suivant recense les recherches juridiques qui n'ont pas reçu de réponse.
N'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !


Afficher toutes les recherches
 

Pages  24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44

         Précédent <<
  Suivant >>

Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Résiliation pour faute du preneurFredoe28/06/060Répondre
Resiliation pour appartementMimi 6902/09/080Répondre
Resiliation PELDax02ct19/04/070Répondre
Résiliation par le locataire d'un contrat de locationTitine05/08/050Répondre
Resiliation numericableCharlotte12/09/060Répondre
Resiliation nouveau contratRaf31/01/060Répondre
Resiliation mutuelle trop chèreBoubou13/02/080Répondre
Resiliation mutuelle suite nouvelle embauche avec mutuelle obligatoireLaurence.lorient26/06/060Répondre
Résiliation mutuelle cause d'une mutuelle obligatoireMango18/01/080Répondre
Résiliation mutuelle avant date d'échéance pour raisons forfait journalier non pris en charge au delà de 90 jours en spy.Kiwu3922/03/070Répondre
Resiliation mutuelleMiedel04/12/070Répondre
Résiliation mandat vente sans exclusivitéYves26/08/070Répondre
Résiliation mandat vente immobilière sans axclusivitéGipsy02/09/060Répondre
Resiliation mandat vente immoKaiser28/08/060Répondre
Resiliation mandat rechercheTpetou22/03/080Répondre
Résiliation mandat exclusivité immobilièreThierry19/07/070Répondre
Résiliation mandat exclusivité agence immobilièreFernanda18/05/060Répondre
Resiliation mandat exclusiviteGILSAU06/01/070Répondre
Resiliation mandat exclusif de vente maison particuliereLefevre02/07/070Répondre
Resiliation mandat exclusifDoudoune09/02/070Répondre
Resiliation mandat de vente sans exclusiviteCat29/03/060Répondre
Resiliation mandat de vente sans exclusiviteClaude19/04/060Répondre
Résiliation mandat de vente sans exclusivité Jessicads29/11/060Répondre
Résiliation mandat de vente sans exclusivitéYbazel21/02/080Répondre
Résiliation mandat de vente avec exclusivitéNono10/10/070Répondre
Resiliation mandat de président d'associationJabet04/04/080Répondre
RESILIATION MANDANT DE VENTE NON EXCLUSIP.bousqué29/06/050Répondre
Résiliation location réduite à 1 mois cause fin de CDDJeff19/11/070Répondre
Resiliation locationCathy_9307/11/050Répondre
Resiliation garageCathy_9307/11/050Répondre
Résiliation FAI alice adslDan176709/12/070Répondre
Resiliation exceptionnelle de mutuelleJulies03/01/070Répondre
Resiliation d'une caution solidaireCecile15/10/070Répondre
RESILIATION D'UN BAIL D'APPARTEMENTPraline17/10/070Répondre
Résiliation d'abonnement à un club sportifLegrand09/09/070Répondre
Résiliation du mandat d'exclusivité de vente immobilièreBricolous24/09/070Répondre
RESILIATION DU MANDAT DE VENTEVAL9104/07/060Répondre
Resiliation du mandat de venteMichel17/10/070Répondre
Resiliation du mandat d'administation de biens en locationJerrygole08/11/070Répondre
Resiliation du bail de location d'un appartementRimka07/02/080Répondre

Pages  24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44

  Précédent <<
  Suivant >>

Recherche parmi 4642 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.

Votre nom/pseudo



Posez directement votre question à un juriste (réponse en 24/48h)

Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2008
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225